2010 (I1, J). Intendance. / ; Justice militaire.

Présentation du contenu

« Mémoire sur la position actuelle des intendants et sous-intendants militaires / , » Paris, 19 août 1822 (provenant de la succession Clermont-Tonnerre ; 24 pages). / ; Projet de rapport au Roi, et projet d'ordonnance, même provenance, sans date (11 et 16 pages). / ; Organisation d'un cadre de commis de l'intendance, 1838 : ordonnance, circulaires ministérielles et formules, autographiées et imprimées (27 pièces, dont 20 doubles). / ; Note historique pour le ministre sur le défilé des troupes devant les sous-intendants militaires, 1839, et annexes (4 pièces). / ; Considérations sur un rapport au Roi relatif à l'intendance militaire, provenant de la succession Frosté, 11 juin 1839 (autographié, 27 pages et note, une page). / ; « Relevé des registres de comptabilité que les troupes et les établissements militaires doivent tenir, » même provenance (2 pièces autographiées). / ; « Quelques considérations sur l'organisation de l'intendance militaire / , » par l'intendant militaire d'Arnaud, Rennes, 1er octobre 1841 (imprimé, 8 pages). / ; Pièces provenant de la succession La Fitte, 1841-1852 : rapports et lettres du sous-intendant militaire de ce nom, lettres du ministre de la guerre, notes diverses, relativement aux honneurs et préséances auxquels ont droit les intendants ; exposé sur la position des commis entretenus de l'intendance et sur les modifications à introduire dans leur organisation ; projet de réorganisation de l'intendance, par l'intendant militaire Pàris (1850) ; mémoire intitulé « nécessité de la création d'un comité permanent pour l'administration de l'armée (18 pièces). / ; « Note sur un projet de réorganisation du corps de l'intendance militaire, » par l'intendant-militaire Vauchelle, 19 juin 1850 (4 pages ; provenant de la succession Bedeau). / ; Décret du 7 octobre 1850 portant réorganisation de l'intendance, et rapport au président de la République (2 exemplaires imprimés, et lettre d'envoi). / ; Note, pour le ministre, sur les conséquences du décret du 7 octobre 1850, provenant de la succession Schramm (13 pages). / ; Programme des connaissances exigées pour entrer dans l'intendance, 20 septembre 1851 (imprimé, 4 pages). / ; « Considérations sur l'intendance militaire, » par Lejeune, adjoint à l'intendance, Bayonne, 14 octobre 1857 (provenant de la succession d'Elbauve ; 8 pages). / ; Autre mémoire sous le même titre, par le capitaine d'artillerie G. Greil, Bayonne, 10 décembre 1857 (14 pages). / ; Discours de M. Darricau, conseiller d'État, au Corps législatif, le 14 juin 1865, sur l'intendance (extrait du Moniteur universel, imprimé, 64 pages). / ; Conférence faite au ministère de la guerre en 1869 sur le service des approvisionnements en campagne (24 feuillets).

Projet d'économie pour la maison des Invalides, par Rambourt, lieutenant à la maison nationale des Invalides (6 pages, plan et lettre du ministre). / ; Projet relatif aux militaires infirmes et blessés, par Brasseux, commissaire des guerres (9 pages et lettre d'envoi du 22 floréal an VIII-12 mai 1800). / ; « Notice historique sur l'administration de l'Hôtel des Invalides, 1 >er mars 1811 (imprimé, 40 pages). / ; Mémoires officiels, notes, lettres, relatifs à une proposition de loi tendant à la suppression de l'Hôtel des Invalides, 1867-1870 (7 pièces). / ; Tableau et note relatifs à la composition des régals à l'Hôtel des Invalides (2 pièces).

Mémoires, rapports, lettres, plans, modèles, adressés au ministre de la guerre, au sujet de diverses inventions d'engins de guerre, 1792-1839 (un des projets a pour auteur M. Galichet, ancien colonel d'état-major, un autre le capitaine Sionville) (25 pièces).

Rapports, lettres, du ministre et de divers généraux et officiers supérieurs, procès-verbaux, plans, relatifs à la création de jardins potagers pour l'amélioration des ordinaires de la troupe dans l'étendue de la 5e division militaire, 1864-1868 (40 pièces).

Jurisprudence militaire : arrêts de la Cour de Cassation, lettres du ministre, sur divers pouvoirs et jugements rendus par les conseils de guerre, 1816-1847 (18 pièces) ; en outre, répertoire alphabétique des interprétations émanées de la Cour de Cassation, du ministre de la guerre, etc., concernant diverses questions de pénalité et de procédure, jusqu'à l'année 1846 (1 cahier).

Justice militaire : « Mémoire sommaire expositif des causes qui entravent les jugements des cours martiales à la suite des armées / » (5 pages) ; « projet de décret pour l'établissement d'un conseil secret près les commissaires de chacune de nos armées, » par le général de brigade Kermorvan, Paris, 15 septembre 1793 (4 pages) ; composition du tribunal militaire des bataillons pour la police de l'armée, 20 messidor an II-8 juillet 1794 (2 pages) ; mémoire adressé au citoyen Carnot, membre du Directoire exécutif, sur le meilleur moyen de distribuer la justice aux armées, par le citoyen Deluchi, capitaine à la 114 >e demi-brigade, Pau, 12 germinal an IV-1 >er avril 1796 (5 pages) ; « de la composition des cours martiales » (7 pages, et note annexe, 4 pages) ; « projet de loi sur l'organisation des tribunaux militaires, » provenant de la succession Melon (55 pages) ; pièces autographiées : projets de loi sur la procédure devant les tribunaux militaires, sur la compétence des tribunaux militaires, et projet de loi pénale pour l'armée de terre (3 cahiers) ; projets de loi relatifs à la juridiction militaire et à la répression des crimes et délits dans l'armée, projet de code, 1826, 1827 et 1829 (5 pièces imprimées) ; circulaire ministérielle du 24 juillet 1829, pour l'intelligence de la loi du 15 juillet 1829 sur la justice militaire (autographié, 19 pages) ; « rapport sur un projet d'établissement modèle pour une maison centrale de détention militaire / , » par Chatelain, capitaine d'état-major (86 pages, 12 plans, 4 légendes, une note et un programme autographié, en date du 5 avril 1832) ; « de la réforme pénitentiaire, » par Liron d'Airoles, capitaine d'état-major, 20 septembre 1836 (19 pages) ; « coup d'œil sur les conseils de guerre, » par le capitaine Berton, 1843 (7 pages) ; « conférences sur la justice militaire, » par E. de Luxer, capitaine au 4e de ligne, 1847 (1 cahier relié, 85 pages) ; « ministère de la guerre : compte général de l'administration de la justice militaire pour l'année 1868 » (imprimé, 48 pages) ; note pour le ministre au sujet de la proportion pouvant exister entre les prévenus et les condamnés de la population civile et ceux faisant partie de l'armée, 17 novembre 1869 (6 pages).