2036 (R). Recrutement, Réforme, etc.

Présentation du contenu

Circulaires et lettres ministérielles, extraits et résumés d'ordonnances, de décisions, relatives au recrutement, 1830-1846, provenant de la succession Dupouey (160 pièces). / ; Mémoire sur les modifications à apporter à la loi de recrutement, par Bernard, colonel d'état-major des places, Paris, 31 juillet 1831 (11 pages et 2 lettres). / ; Deux tableaux des contingents. / ; « Observations sur l'instruction explicative des diverses dispositions de la loi du 21 mars 1832 sur le recrutement de l'armée, » par de Percy, capitaine d'état-major, Gap, 4 juillet 1832 (2 cahiers, 5 et 15 pages). / ; « Moyens de remédier aux inconvénients du mode employé jusqu'à ce jour pour le remplacement, » par A. F. Cheff (14 feuillets et 2 lettres, dont une du 2 janvier 1833). / ; « Réponse au rapport du comité sur le système d'organisation de l'infanterie, » par le général Bugeaud, Exideuil, 9 novembre 1835 (autographe, 21 pages). / ; « De l'organisation de l'armée de réserve, » par Dolisie, Paris, 17 décembre 1835 (12 pages). / ; Tableau des contingents, 1837 (autographié). / ; « Mémoire sur le système de recrutement établi dans le royaume de Saxe / » (17 pages et 2 lettres, dont une du 21 mai 1838). / ; « De la suppression du remplacement militaire, » par Clausade, capitaine d'état-major, Toulouse, 10 juillet 1839 (33 pages). / ; « Du recrutement de l'armée française, » par le capitaine Du Bouzet, capitaine au 33e de ligne, Paris, 10 août 1839 (39 pages). / ; « Note sur le recrutement, » par A. Servier, capitaine d'état-major, janvier 1842 (5 pages). / ; « Mémoire sur le recrutement de l'armée, » par Mazel-Dugoulot, capitaine d'état-major, Paris, 12 décembre 1842 (18 pages). / ; « Quelques observations sur le remplacement, » par Besse, adjudant-major au 54e d'infanterie, Mézières, 10 décembre 1843 (17 pages). / ; Examen du projet de loi sur le recrutement, par Bérit, avocat à la Cour d'appel, Paris, 21 avril 1849 (80 pages). / ; Note de l'empereur Napoléon III, dispositions adoptées et projet rédigé d'après les indications données par Napoléon III, 20 octobre-3 novembre 1860 (5 pièces autographiées). / ; « De l'organisation d'une réserve pour l'armée, » Paris, 24 octobre 1860 (8 pages). / ; Recrutement et dotation de l'armée : notes envoyées au ministre d'État, 12 novembre 1863 (5 pièces et une lettre d'envoi). / ; Note sur le chiffre des militaires liés au service, 10 mars 1864 (4 pages et 1 tableau). / ; Résumé de l'inspection générale de 1863 (effets de la loi du 26 avril 1855) [4 pages]. / ; Deux notes sur le paiement du prix de l'exonération et les rengagés administratifs, 18 et 21 mars 1864 (3 et 3 pages). / ; Rapport (autographié) du ministre de la guerre à l'Empereur sur le projet d'organisation de la réserve, 24 octobre 1866 (20 pages). / ; Compte rendu du ministre de la guerre sur le recrutement de l'armée pendant l'année 1869 (imprimé, 108 pages). / ; « Exposé des motifs d'un projet de loi sur le remplacement » (19 pages). / ; « Assemblée nationale, année 1872 : projet de loi sur le recrutement / » (imprimé, avec annotations, provenant de la succession Haca, 37 pages). / ; Rapport du général de brigade Bocher sur l'inspection du service du recrutement du 12e corps en 1878 (12 feuillets et 2 lettres). / ; « Évaluation du contingent dans l'hypothèse de l'application de la loi proposée par le Gouvernement, juin 1882 » (provenant de la succession Billot, 9 feuillets). / ; Observations du colonel de Laforest sur le projet de loi relatif au recrutement présenté au nom de la Commission de la Chambre des députés, 1883 (3, 7 feuillets et une lettre). / ; « Étude sur le recrutement de l'armée » (25 pages et lettre du général Boulanger, du 26 avril 1886). / ; Deux notes sur les effectifs de l'armée d'après les budgets de 1887 et 1888 (2 et 3 pages). / ; Rapport du général commandant le 7e corps d'armée sur les effets de la mise en vigueur des circulaires des 15 mars et 1 >er août 1894 (20 feuillets, 17 tableaux et états de situation). / ; Historique des lois sur le recrutement depuis la Révolution jusqu'à nos jours (travail exécuté à la Section historique en 1901 et imprimé en 1902 : une liasse, et brochure imprimée, de 109 pages, en trois exemplaires). / ; Pièces non datées relatives au recrutement : mémoire, provenant de la succession Brahaut, 109 pages ; quatre notes et une lettre provenant de la succession Frosté ; projet, par Léon James (16 pages) ; deux notes, dont une autographe, du maréchal Niel, et un tableau sur la taille du soldat (3 pièces) ; note attribuée au général Le Flô (3 feuillets).

Décrets des 26 mai 1793 et 15 juin 1812, relatifs au traitement de réforme. / ; Projet pour employer activement les anciens militaires, 1799 (3 pièces). / ; Note de la Commission de révision des règlements administratifs sur la nécessité de modifier le caractère de la position dite de réforme, 10 août 1818 (10 pages). / ; Rapports et notices historiques sur les réformes des officiers, avec ou sans traitement, par le chef de bataillon Brahaut, 1828 et sans date (11 pièces).