Notificación de archivo

Versailles. — États des marchés approuvés passés par la chefferie, décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés : procès-verbaux d'examen des soumissions, d'adjudication et d'ouverture des soumissions, cahiers des charges spéciales, rapports, soumissions, notes, demandes d'approbation.

Última modificación el 23/12/2021