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Programmes d'armement. [Dossier 1] Instruction sur l'accélération des fabrications (28 décembre 1936) ; préparation des décisions par la commission permanente relative à l'accélération des fabrications ; décret du 20 mars 1939, instruction d'application du 20 avril 1939 ; [d. 2] programmes d'armement : financement du programme du 7 septembre 1936 ; programmes d'armement et de fortification depuis 1927 (1936) ; instruction générale sur l'établissement et l'exécution des programmes d'armement (12 août 1936) ; degré d'avancement de l'élaboration du nouveau programme d'armement à réaliser de 1937 à 1940 ; réalisation en 1938 du programme d'octobre 1936 dit des 14 milliards ; note sur les crédits de défense nationale depuis 1919 en ce qui concerne la Guerre, la Marine, l'Air et la Défense passive (janvier 1939) ; historique des divers programmes et de leur financement (mai 1939) ; conséquences des dispositions du décret-loi du 21 avril 1939 relatif à l'accélération des paiements de l'État en ce qui concerne la préparation et l'exécution financière des programmes d'armement (8 mai 1939) ; procès-verbal de la réunion tenue le 24 mai 1939 au sujet des programmes ; [d. 3] retards dans les fabrications d'armement : note de Gamelin sur l'état d'équipement de l'armée et les mesures à prendre compte tenu des retards dans les fabrications d'armement (7 janvier 1937) ; note pour le ministre au sujet des déclarations faites devant la commission de l'armée au sujet de graves insuffisances dans l'armement (26 octobre 1938) ; [d. 4] situation de l'armement (1936-1939) ; [d. 5] budget voté de 1939 : exécution du compte des investissements en capital ; [d. 6] programme de l'armée de l'Air : rapport au sujet de l'accroissement de puissance de l'armée de l'Air (19 octobre 1936) ; plan d'accroissement de l'armée de l'Air (24 novembre 1936) et observations (19 janvier 1937) ; crédits correspondants (6 janvier 1938) ; [d. 7] liste des entreprises titulaires d'une licence de fabrication (1938).

Última modificación el 24/12/2021