(Dossier 1) Séance du 19 mars 1920

Présentation du contenu

(Dossier 1) Séance du 19 mars 1920 : les conditions de la mobilisation, effectifs et matériels. Note sur les conditions générales de la mobilisation, situation militaire de l’Allemagne et de l’Italie, importance de l’action militaire qu’il nous est possible d’envisager, conséquences budgétaires (s.d.) ; notes de l’E.M.A. sur les dépenses nécessaires pour constituer des approvisionnements de mobilisation à entretenir en temps de paix et sur la fourniture des vivres nécessaires pour la mobilisation et le ravitaillement des divers échelons du plan P de mobilisation (17 mars) ; procès-verbal de la séance ; avis émis par le C.S.D.N., conséquences et directives qui en résultent (26 mars 1920) ; (d.2) procès-verbal de la séance du 20 octobre 1920 ayant pour objet les principes de la loi de recrutement ; (d.3) séance du 13 décembre 1920 : examen de la question posée par la Commission des Finances de la Chambre au sujet de la réduction des charges militaires. Lettre de la Commission du Budget (7 décembre) ; procès-verbal de la séance (13 décembre 1920) ; (d.4) séance du 28 juin 1921 : réductions qu’il y a lieu de faire subir au programme de reconstitution des matériels et approvisionnements nécessaires à la mobilisation (voir le procès-verbal dans le carton précédent) ; (d.5) séance du 26 décembre 1921 : questions du tonnage naval soulevées par la conférence de Washington et concernant la composition et l’organisation des forces militaires en temps de paix (voir le procès-verbal dans le carton précédent) ; (d.6) séance du 27 mai 1922 : points d’appui de la flotte et ports de refuge aux colonies, programme de construction et d’exploitation des ballons dirigeables, propagande aéronautique à l’étranger : notes de présentation (24 mai) ; minute du procès-verbal ; (d.7) séance du 13 novembre 1922 : choix du principe à adopter-mobilisation initiale totale ou mobilisation échelonnée-pour la préparation du prochain plan de mobilisation. Pièces préliminaires, rapport sur les principes à adopter pour la préparation du prochain plan de mobilisation (10 novembre) ; minute du procès-verbal ; décision prise à la suite des avis du C.S.D.N. (1er décembre) ; (d.8) séance du 6 décembre 1922 : programme militaire d’ensemble-crédits exceptionnels demandés par le ministère de la Guerre pour l’armement, l’approvisionnement et les installations nécessaires à la mobilisation, organisation de l’armée et inscription au budget du ministère des Travaux Publics des dépenses afférentes à la construction de lignes stratégiques nouvelles ; examen de la question des cessions de matériel de guerre à la Pologne, à la Roumanie et à la Yougoslavie. Rapport sur les cessions de matériel aux gouvernements étrangers (10 novembre) ; rapport de la Commission d’études sur le programme militaire d’ensemble présenté par le ministre de la Guerre (23 novembre) ; minute du procès-verbal ; notification des décisions prises au cours de la séance (3 janvier 1923) ; le ministre des Finances fait observer que le C.S.D.N. ne peut notifier des décisions mais seulement émettre des avis (15 janvier) ; (d.9) séance du 11 juin 1923 : question de la voie ferrée entre l’Afrique du Nord et l’Afrique Occidentale (projet d’un chemin de fer transsaharien, éléments de réponse du gouvernement au Conseil de la S.D.N. au sujet de la résolution XIV-traités de garantie mutuelle devant aboutir à une réduction des armements. Délibération de la 3ème section de la Commission d’études au sujet du transsaharien ; conclusions et propositions de décisions (23 mars) ; note sur les conclusions proposées au C.S.D.N. (23 mars) ; rapport au sujet de la résolution XIV, texte proposé comme base de discussion sur les éléments de réponse du gouvernement (30 mai) ; minute du procès-verbal ; notification des avis du C.S.D.N. (12, 13 juin) ; (d.10) séance du 23 juin 1923 : examen du projet de loi sur l’organisation de la nation en temps de guerre. Texte du projet de loi, exposé des motifs (20 avril) ; rapport au C.S.D.N. (12 juin) ; note au sujet de l’article 26 (22 juin) ; minute du procès-verbal ; avis du C.S.D.N. sur les questions examinées au cours de la séance et décisions relatives à la méthode de travail du C.S.D.N. et du Secrétariat général (29 juin) ; (d.11) séance du 26 octobre 1923 : deuxième examen du projet de loi sur l’organisation de la nation en temps de guerre, cessions éventuelles de chars à des gouvernements étrangers. Rapport complémentaire n° 1 présenté par le général Serrigny au sujet du projet de loi (31 juillet) ; lettre du ministre de la Guerre et note sur la cession éventuelle de chars (22 mars, 1l octobre) ; minute du procès-verbal ; notification des avis du C.S.D.N. et décisions prises à la suite de cette séance (30 octobre) ; texte d’un exposé des motifs complets du projet de loi, adopté par le C.S.D.N., mais jugé trop long pour être présenté au Parlement (29 novembre 1923) ; texte du projet présenté à la Chambre (10 janvier 1924).