Cote
GR/7/NN/3/179-GR/7/NN/3/217
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Notificación de archivo
Examen et règlement de diverses questions ayant des implications budgétaires
Fechas
1921-1939- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)
- Archives repatriées de Russie (Fonds Moscou):3e BUREAU DE L'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE GR/7/NN/3
- Section A. - Budget
- Généralités
- Préparation du budget
- Exécution du budget
- Examen et règlement de diverses questions ayant des implications budgétaires
- Clôture d'exercices budgétaires, reddition de comptes d'arriérés, réduction des crédits pour le budget 1928, fonctionnement de l'administration centrale, salaires des fonctionnaires, instruction, compression de personnel dans les écoles, primes et indemnités, taxes, frais de transport, enseignement de langues vivantes, funérailles du maréchal Foch, allocations d'indemnités aux militaires détachés de l'Armée française du Rhin (AFR) en Haute-Silésie : circulaires, décision ministérielle, notes, correspondance, états chiffrés, télégrammes, compte rendu, tableaux quantitatifs.
- Indemnités, réalisation d'économies sur le budget de l'État, prélèvement temporaire de 10%, achat de machines à chiffrer, expérimentation de chalets démontables dans les Alpes : notes, correspondance, décret-loi du 4 avril 1934, circulaires, instruction, rapports, états prévisionnels de dépenses, avis de l'intendant général Vernay, tableaux, notes et croquis techniques.
- Dépenses de personnel. - Indemnité aux officiers mariés détachés à l'École supérieure de guerre (ESG), commission pour l'application de la loi du 14 avril 1924 sur les pensions, indemnité de première mise d'équipement, instruction des officiers d'approvisionnement, indemnités forfaitaires accordées aux officiers et sous-officiers chefs de famille détachés dans les écoles ou centres d'instruction pour six mois au moins : circulaires, notes, rapport, instruction, tableaux, états chiffrés, liste.
- Distorsion entre inflation et solde des militaires de carrière, crédits pour transports et allocation d'essence, programme immobilier et d'armement des RM frontières, prévision de dépenses en cas de guerre, crédits d'instruction, constitution de lots de cartes pour les unités affectées à la défense du littoral, défense de la Tunisie, enseignement du ski dans la 14e RM : circulaires, instructions, notes, correspondance, rapport, compte rendu, tableaux récapitulatif et de répartition, notice provisoire sur l'emploi des chars modernes.
- Clôture de l'exercice 1925, préparation du budget 1927, soldes et traitements, mobilier et matériel de couchage dans les camps d'instruction, indemnités en faveur des élèves et des stagiaires des écoles : circulaires, notes, correspondance, rapport, états nominatifs, récapitulatif et de situation, tableaux numériques.
- Virements entre articles à l'intérieur d'un même chapitre budgétaire, projet de réorganisation du service géographique de l'armée : notes, correspondance, rapport d'un contrôleur, factures du service géographique.
- Primes et indemnités, frais de transport, enseignement de la langue française, frais d'instruction, voitures hippomobiles de corvée, réduction des crédits pour le budget 1928 : notes, correspondance, état récapitulatif.
- Indemnités à l'occasion de manœuvres ou de travaux, demande de subvention par Paul Émile Victor pour une démonstration de l'utilité de traîneaux à chiens dans les unités alpines : circulaires, notes, correspondance, rapports, décision ministérielle, tableaux tarifaires et des indemnités payées, fiches de renseignements, avis de l'intendant directeur de l'intendance de la 1re RM.
- Instruction, allocation d'essence, achat de matériel, règlement de dépenses pour travaux, remise en état de routes et chemins : notes, correspondance, décisions ministérielles.
- Gestion du personnel de l'ESG, liquidation de pensions, allocation d'essence, chauffage de garnisons : arrêté, circulaires, notes, correspondance, états nominatifs.
- Instruction, primes et indemnités, masses des exercices extérieurs de l'ESG, demandes d'allocations et de décoration, règlement de dépenses pour travaux : notes, correspondance.
- Instruction des illettrés, indemnité de logement, frais de transport, dépenses pour exercices et manœuvres en particulier en essence, achats de cartes et autres documents : notes, correspondance, rapport.
- PMS, promotions, armement, habillement, gratuité des soins en hôpital militaire pour les officiers de réserve en cas de blessure en exercice : circulaires, instruction, notes, correspondance, question parlementaire, tableau de répartition.
- Élèves-officiers de réserve du service de santé. - Organisation, recrutement, statuts, formation, avancement : circulaires, instructions, correspondance, notes, listes nominatives, procès-verbal de réunion de jury, tableau de répartition.
- Mesures proposées par la commission d'économie se rapportant aux stages et aux écoles de perfectionnement : notes.
- Officiers et sous-officiers de réserve, budget de la PMS, instruction, surclassement, indemnités : décret, circulaires, instruction, notes, correspondance, extrait de rapport d'inspection, fiche de renseignements, programme général des écoles de perfectionnement du service de l'intendance, tarif.
- Section cinématographique, emploi des crédits alloués : circulaires, notes, correspondance, rapport, décisions ministérielles, comptes rendus, états et listes des corps susceptibles de recevoir un appareil de projection cinématographique, tableaux quantitatifs.
- Restrictions budgétaires affectant les écoles, les centres d'études, les stages d'instruction, les inspections et l'organisation du commandement des unités blindées : circulaires, notes, correspondance.
- onséquences budgétaires des mesures prises en mars 1939 du fait de la tension politique, instruction des disponibles rappelés : circulaires, instruction, notes, décision ministérielle, état prévisionnel de dépenses, télégrammes.
- Crédits pour travaux de fortifications.
- Crédits d'instruction.
- Section A. - Budget
- Archives repatriées de Russie (Fonds Moscou):3e BUREAU DE L'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE GR/7/NN/3
Última modificación el 06/05/2022
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