Cote
GR/9/R/171-GR/9/R/261/4
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Notificación de archivo
ARMES ET SERVICES
Fechas
1940-1972- Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
- B. PÉRIODE 1945/1946-1965/1966
- Organisation de la direction du contrôle
- Administration et organisation générales des armées
- Annexe : rapports du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
- ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTÈRE DE LA GUERRE. Services et organismes rattachés
- DIRECTIONS RELEVANT DIRECTEMENT DU MINISTRE
- SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION
- ARMEMENT
- DIRECTION DES ÉTUDES ET FABRICATIONS D'ARMEMENT (D.E.F.A.) puis, 1965, DIRECTION TECHNIQUE DES ARMEMENTS TERRESTRES (D.T.A.T.)
- DIRECTION TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE DE L'AÉRONAUTIQUE (puis, 1965, direction technique des constructions aéronautiques) : (Dossier 1) Les moyens aériens de la direction technique et industrielle de l'aéronautique et leur utilisation (1964) ; (d.2) enquête sur la gestion financière de la D.T.I.A. (1965) ; (d.3) rapport relatif au cas particulier de la direction technique des constructions aéronautiques (1965) ; (d.4) gestion financière de la D.T.I.A. (1965) ; (d.5) avion Bréguet 763 « Deux-Ponts » destiné à la D.I.R.C.E.N. (1965).
- DIRECTION CENTRALE DES CONSTRUCTIONS ET ARMES NAVALES (puis, 1965, direction technique des constructions navales) : (Dossier 6) Aliénations des stocks de matériels excédentaires, inutiles ou irréparables de la D.C.C.A.N. (1965) ; (d.7) importance des investissements occultes effectués dans les directions et établissements des constructions et armes navales (1965) ; (d.8) politique des investissements au sein de la direction technique des constructions navales (1965) ; (d.9) étude du projet de la D.T.C.N. sur les tarifications des passages des bâtiments en bassin de radoub dans les ports de guerre métropolitains (1965) ; (d.10) modes d'acquisition du gros outillage à la D.C.A.N. de Brest de 1962 à 1966 (1967).
- DIRECTION TECHNIQUE DES ENGINS : (Dossier 11) Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon (1960).
- SERVICE ou DIRECTION DES POUDRES
- DIRECTION DES RECHERCHES ET MOYENS D'ESSAIS : (Dossier 1) Contrats de recherche de la direction des recherches et moyens d'essais (1965). Centre d'essais des Landes : (Dossiers 2 à 4) Organisation administrative et financière du centre d'essais des Landes (1965) ; (d.5 et 6) réalisation de l'infrastructure du centre d'essais des Landes (1965).
- SERVICE DE SURVEILLANCE DES FABRICATIONS DANS L'INDUSTRIE
- ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES.
- ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE
- GRANDES UNITÉS
- ARMES ET SERVICES
- Infanterie
- Arme blindée-cavalerie
- Artillerie : (Dossier 1) Enquête sur le 1er groupe du 19e régiment d'artillerie à Draguignan (1949-1950) ; (d.2) 1er groupe du 68e régiment d'artillerie à Périgueux (1949-1950) ; (d.3) 35e régiment d'artillerie légère parachutiste à Tarbes (1950) ; (d.4) conditions d'installation du 20e régiment d'artillerie (ex II/4e R.A.) à Limoges (1963) ; (d.5) 25e régiment d'artillerie lourde divisionnaire à Thionville (1964).
- Artillerie antiaérienne : (Dossier 1) 10e régiment d'artillerie antiaérienne à Vannes (1952-1953) ; (d.2) 61e R.A.A. à Belfort (1950-1951) ; (d.3) 404e R.A.A. à Valence (1955) ; (d.4) 406e R.A.A. à Amiens (1957) ; (d.5) 411e R.A.A. en Algérie (1961).
- Aviation légère de l'armée de terre : (Dossier 6) Organisation et statut de l'aviation légère de l'armée de terre (A.L.A.T.) (1962).
- Génie : (Dossier 1) Conditions d'emploi de certaines unités du génie ou des transmissions à des travaux d'intérêt national (1947) ; (d.2) enquête sur l'exploitation d'élevage et de culture du 4e régiment du génie dans les centres ruraux (Grenoble et Chambaran) (1949) ; (d.3) compte rendu de mission au 5e régiment du génie à Versailles (1957) ; (d.4 et 5) dossier relatif au 7e régiment du génie à Avignon et contribution de celui-ci à l'économie nationale (1947-1952) ; (d.6) enquête sur le 4e régiment du génie à Grenoble (1964) ; (d.7) 6e régiment du génie à Angers (1964) ; (d.8) 9e régiment du génie à Neuf-Brisach (1964) ; (d.9) 19e régiment du génie à Hussein-Dey (Algérie) (1960).
- Sapeurs-pompiers : (Dossier 10) Questions relatives aux oeuvres sociales du régiment de sapeurs-pompiers de Paris (1954) ; (d.11) enquête relative à l'administration du régiment de sapeurs-pompiers de Paris (1960).
- Transmissions : (Dossier 1) Contrôle du 118e bataillon de transmissions à Nancy (1953) ; (d.2) 28e bataillon de transmissions à Sète (1949-1950) ; (d.3) 38e régiment d'instruction des transmissions stationné à Laval et Saint-Brieuc (1957) ; (d.4) enquête sur la 341e compagnie de transmissions aéroportée et sur la 92e compagnie de quartier général aéroportée stationnées dans la région de Bayonne (1950) ; (d.5) 59e et 77e compagnies de transmissions (en Algérie) et détachements de matériel des transmissions n° 59 et 77 qui leur sont rattachés (1962) ; (d.6) 58e bataillon de transmissions à Compiègne (1964) ; (d.7) 38e régiment d'instruction des transmissions stationné à Laval et Saint-Brieuc (1964) ; (d.8) 8e régiment de transmissions au Mont-Valérien et à Bicêtre (1964).
- Train : (Dossier 1) Structures et missions du 1er escadron régional du train, répartition et emploi de ses effectifs militaires (1955) ; (d.2) administration et comptabilité du 5e escadron régional du train à Toulouse (1947-1949) ; (d.3) 9e compagnie régionale du train à Marseille (1948-1949) ; (d.4) compte rendu de mission à la 46e compagnie du train à Montlhéry (1957) ; (d.5 et 6) contrôle au 505e groupe de transports en garnison au camp d'Auvours (près du Mans) (1950-1955) ; (d.7) 508e groupe de transpeorts à Chaumont (1957-1958) ; (d.8) 528e groupe de transports à Rouen (1949) ; (d.9) 533e compagnie de transports en Algérie (1961) ; (d.10) 602e groupe de circulation routière stationné à Vincennes (quartier Carnot) (1964) ; (d.11) organisation, encadrement et effectifs du 1er régiment du train (1965).
- Service de l'intendance
- Service des subsistances
- Service de l'habillement
- Service du chauffage et de l'éclairage : (Dossier 1) Fonctionnement financier du service du chauffage (1947) ; (d.2 et 3) service du chauffage et de l'éclairage dans la 2e région militaire (1954-1957) ; (d.4 et 5) information sur le chauffage et l'éclairage dans les corps de troupe (1963-1964) ; (d.6) chauffage et éclairage dans certains corps de la 4e R.M. (1963) ; (d.7) chauffage et éclairage des corps de troupe plus spécialement dans la 6e R.M. (1963) ; (d.8) chauffage et éclairage dans les corps de troupe de la 8e R.M. (1963) ; (d.9) chauffage et éclairage dans certains corps de la 9e R.M. (1963).
- Ordinaires, alimentation, ravitaillement : (Dossier 1) Organisation et fonctionnement des complexes ravitailleurs des subsistances (1954-1959) ; (d.2) taux des primes d'alimentation (1948) ; (d.3) réalisation des grains et fourrages (1954) ; (d.4) conditions dans lesquelles s'effectue le ravitaillement en vins dans les régions militaires du sud-ouest (1946) ; (d.5 et 6) réalisation de vins nécessaires aux besoins de l'armée française (1953-1954) ; (d.7) irrégularités signalées au service central des approvisionnements d'Aubervilliers (1952-1953) ; (d.8) enquête sur l'ordinaire du centre d'instruction du matériel de Metz (6e R.M.) (1955) ; (d.9) octroi d'un secours à la cantine des personnels civils de Versailles (1954) ; (d.10) coopérative de consommation du 21e bataillon du génie à Versailles (1956-1957).
- Situation matérielle et morale des cadres et de la troupe
- Coopératives de consommation
- Économats de l'armée
- Solde
- Centres territoriaux d'administration et de comptabilité (C.T.A.C.)
- Administration des corps de troupe
- Service des transmissions
- Service du génie
- Service du matériel
- Service du matériel des transmissions
- Service du matériel du génie
- Service du recrutement
- Service géographique : (Dossier 1) Fonctionnement de l'atelier de reproduction du groupe géographique autonome au fort de Montrouge à Arcueil (1948-1950) ; (d.2) enquête sur le groupe géographique de Joigny (1959) ; (d.3) fonctionnement financier du centre d'interprétation photographique de l'armée de terre (C.I.P.A.T.) (1955).
- Service mécanographique
- Ateliers d'impression des armées : (Dossier 1) Ateliers d'impression travaillant pour le département de la guerre (1946) ; (d.2) création d'une commission chargée de la révision des imprimeries créées par les services de Défense nationale (1956-1959) ; (d.3) réclamations du syndicat des papetiers détaillants : concurrence déloyale des sections topographiques des régions militaires (1955) ; (d.4) rapport sur les ateliers d'impression de l'armée de terre et des services communs (1962) ; (d.5) rapport de présentation du rapport de synthèse des travaux de la commission chargée de la révision des ateliers d'impression des armées (1962).
- Service de la trésorerie aux armées : (Dossier 1) Opportunité de maintenir le service de la trésorerie aux armées en occupation et sur le territoire métropolitain (1950).
- Poste aux armées : (Dossier 2) Conditions dans lesquelles s'effectuent les prestations des timbres-poste F.M. (1947) ; (d.3) recouvrement des taxes téléphoniques pour communications privées (1947-1949) ; (d.4) rapport sur le bureau central militaire « B » de Marseille-B.C.M. « B »-(1962) ; (d.5) contrôle de la 1re compagnie de poste militaire, caserne de Reuilly à Paris (1962).
- Bureau scientifique de l'armée : (Dossier 6) Fonctionnement du bureau scientifique de l'armée (1949-1951) ; (d.7) contrats « problèmes humains » passés par le bureau scientifique de l'armée avec le laboratoire du professeur Vacher (1949) ; (d.8) enquête sur des travaux de réparation et d'aménagement effectués dans un immeuble occupé par le bureau scientifique de l'armée (1949).
- Section technique de l'armée (S.T.A.) : (Dossier 9) Enquête sur la section technique de l'armée relative au visa préalable des ordres de mission (1949-1950) ; (d.10) fonctionnement administratif et comptable de la section technique de l'armée (1958-1959).
- ÉCOLES, CENTRES D'INSTRUCTION
- LITIGES ET DÉLITS
- FISCALITÉ : (Dossier 1) Questions fiscales intéressant les fournisseurs des armées (1952-1964) ; (d.2) questions fiscales et douanières (1940-1971).
- COMPTABILITÉ
- BUDGET FINANCES
- EFFECTIFS, RECRUTEMENT
- PERSONNELS, LÉGISLATION
- SÉCURITÉ SOCIALE MILITAIRE : Sécurité sociale militaire : cotisations, régimes particuliers, investissements immobiliers (1947-1964).
- TRAVAIL
- MARCHÉS, PRIX DE REVIENT, SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES : Marchés
- DÉCONCENTRATION EN MATIÈRE DE MARCHÉS : (Dossier 1) Déconcentration en matière de marchés du commissariat de l'air (1965) ; (d.2) éventuelle déconcentration en matière de marchés dans les services de matériel de l'armée de terre (1965) ; (d.3) possibilités de déconcentration des marchés passés par le service de l'intendance (1965) ; (d.4) marchés passés par le service du matériel de l'armée de l'Air (1965) ; (d.5) déconcentration en matière d'approbation des marchés du commissariat de la marine (1965) ; (d.6) marchés passés dans les services de l'intendance et des commissariats de l'air et de la marine (1965) ; (d.7) rapport d'ensemble sur la déconcentration en matière de marchés (1965) ; (d.8) adoption de mesures de déconcentration en matière de signature des marchés de travaux (1965).
- PRIX DE REVIENT
- SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES
- MATÉRIELS
- DOMAINE MILITAIRE
- FORCES FRANÇAISES EN Allemagne (F.F.A.)
- TROUPES FRANÇAISES EN AUTRICHE
- AFRIQUE DU NORD
- ALGÉRIE ET SAHARA
- TROUPES DU MAROC, DE TUNISIE, DU LEVANT, BATAILLON FRANÇAIS DE CORÉE
- OUTRE-MER
- INDOCHINE
- MARINE NATIONALE
- ARMÉE DE L'AIR
- DÉFENSE DE L'EUROPE OCCIDENTALE, ARMÉES ÉTRANGÈRES
- B. PÉRIODE 1945/1946-1965/1966
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
Última modificación el 06/05/2022
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