Ouvriers militaires - arsenaux.

Présentation du contenu

1 Table analytique de 4 documents concernant ce sujet pour les années (1806-1808).

2 Lettre au ministre PLEVILLE de TIROL lui envoyant un mémoire sur les ports et arsenaux de la République (30 septembre 1797).

3 Compte-rendu de séance du Conseil de la Marine (23 nivôse an XI : 13 janvier 1803).

4 Ordonnance portant création d'une compagnie d'ouvriers à l'Isle de France [sans doute 1807].

5 " Récapitulation du nombre des charpentiers disponibles existants dans les quartiers de l'inscription maritime des 6 arrondissements " (12 frimaire an XI-3 décembre 1802).

6 Extrait du registre des délibérations du Conseil d'administration de la Marine : séance du 25 frimaire an XI (16 décembre 1802).

7 Extrait du registre des délibérations du gouvernement de la République (imprimé) (12 février 1803).

8 Rapport anonyme sur le personnel des ports et arsenaux (1804).

9 Rapport anonyme sur le problème de l'organisation définitive et claire des officiers du génie maritime (septembre 1806).

10 Extraits des minutes de la Secrétairerie d'Etat sur la composition des régiments d'ouvriers de la Marine à Brest (14 décembre 1806).

11 " Rapport et projet de décret concernant l'organisation des ouvriers conscrits employés dans les ports et arsenaux de la Marine militaire " (imprimé) (21 décembre 1807).

12 Rapport à l'Empereur sur les conscrits de la réserve (25 octobre 1807).

13 Correspondance entre le ministre de la Marine et le préfet maritime de Toulon, EMERIAU, sur la formation des corps des marins ouvriers et décret impérial sur ce sujet (janvier-avril 1807).

14 Rapport et correspondance relatifs à un règlement pour les masses d'entretien, d'habillement et d'équipement de chaque régiment de la flottille (avril 1807).

15 Nomination impériale du personnel de la Marine (juin-août 1807).

16 Décret impérial portant organisation des compagnies d'ouvriers militaires de la Marine (imprimé). 15 janvier 1808

17 Idem + " Instruction sur les paiements à faire à l'avance pour la solde des bataillons de la Marine Impériale, des troupes d'artillerie de Marine et des compagnies d'ouvriers militaires " (imprimé) (janvier-décembre 1808).

18 Décrets impériaux sur l'organisation du régiment d'ouvriers et de ses compagnies (s.d.).

19 Lettre au préfet maritime de Rochefort sur l'état désastreux du corps des ouvriers marins et sur les modalités de sa fermeture. 25 mars 1808

20 Lettre de THEVENARD, préfet du 4e arrondissement, maritime sur l'état de la construction du vaisseau l'Eylau et réclamant le licenciement de l'inutile corps des ouvriers marins. 13 mai 1808

21 Correspondance sur la dissolution du corps des ouvriers marins et état des comptes, ainsi que sur la réorganisation des régiments à Rochefort et à Brest. juillet - novembre 1808

22 Nominations impériales au service du génie et autres (mars 1809).

23 Pièces relatives à l'amnistie accordée par l'empereur le 25 mars 1810 à l'occasion de son mariage.

24 Décrets impériaux et correspondance concernant la formation des bataillons de guerre (1810).

25 Circulaire émanant du ministère de la Marine réglementant le régime des déserteurs (15 juin 1811).

26 Extraits des minutes de la Secrétairerie et rapports sur la nouvelle organisation du corps des ouvriers conscrits de la Marine (juillet-septembre 1811).

27 Décret impérial sur les dispositions de l'amnistie du 6 avril 1809 (16 août 1811).

28 Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat concernant la situation d'un sieur Cornélius FONTAINE, prisonnier de guerre (15 janvier 1813).

29 Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat : décrets impériaux concernant l'amnistie et les marins déserteurs (juin 1813).

30 Lettres au ministre DECRES du contre-amiral LHERMITE sur les équipages de flottille (juin-juillet 1813).

31 Notes sur les ouvriers de la Marine et état numérique de ce corps ( 1813).

32 Nominations impériales à des grades d'officiers (25 mai 1815).

33 Note sur les ouvriers militaires de la Marine, signée JURIEN (3 août 1819).

34 Correspondance entre le ministre et les préfets maritimes COESSEREL, ROUSSIN, PAUGER, REDON, sur la formation du corps des ouvriers marins. Elle comporte notamment le " rôle par rang de taille de la compagnie d'ouvriers militaires du port de Bayonne ", des états numériques de l'exercice 1830 et des propositions d'avancement (décembre 1830).

35 Correspondance des préfets maritimes des divers arrondissements, réglant avec le ministre les derniers détails de l'organisation des compagnies d'ouvriers marins des ports militaires : uniformes, drapeau… Etats de proposition d'avancement. Comptes-rendus d'activité (février-novembre 1831).

36 Correspondance du préfet de Rochefort, Grivel, de Saint-Servan, de Toulon, de Brest, de Cherbourg, de Bayonne, concernant l'avancement des officiers du corps d'ouvriers marins et leur état nominatif (voir index pour précisions) (1833).