Lettres et notes de M. Behic, inspecteur général des finances, sur la comptabilité de la Marine (1845-1848).

Présentation du contenu

1 Notes diverses de M. BEHIC (avril 1846).

2 Note sur l'action du contrôle dans les actes administratifs (9 décembre 1845).

3 Note sur la comptabilité du matériel dans le département de la marine (mars 1846).

4 Note sur une demande de crédit extraordinaire présentée par la Direction des services administratifs, pour l'exercice 1845 (16 septembre 1846).

5 Lettre sur la comptabilité spéciale des cessions (23 décembre 1846).

6 Lettre sur la transmission des pièces comptables des colonies, pour le ministère des finances, avec l'intervention de la marine (26 décembre 1846).

7 Note sur les attributions respectives des deux directions des colonies et de la comptabilité, en ce qui touche l'ordonnancement des dépenses du service local aux colonies (décembre 1846).

8 Note comparant l'ancien système de la comptabilité en matières et le système résultant de l'Instruction du 15 janvier 1846 (7 février 1847).

9 Note sur les obligations imposées aux commandants des bâtiments, en matière de transport de fonds (15 février 1847).

10 Situation du service de la direction de la comptabilité et du contrôle central (28 mai 1847).

11 Note sur la division des dépenses en service ordinaire et en service extraordinaire (mai 1847).

12 Note sur les entraves qu'apporterait au service la nouvelle comptabilité des matières (octobre 1847).

13 Note sur l'intervention d'une inspection générale dans les affaires de la marine (22 novembre 1847).

14 Note sur la division des budgets en services ordinaire et extraordinaire (1847).

15 Lettre sur les difficultés survenues entre l'ordonnateur et le trésorier de la Martinique. Nouvelles observations sur les attributions respectivement dévolues à ces fonctionnaires (19 janvier 1848).

16 Lettre sur le service intermédiaire des établissements coloniaux non soumis au régime de la loi du 25 juin 1841 (19 janvier 1848).

17 Lettres diverses (1844 à 1846).