Cote
GR 2 NN 107 - 120
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Notificación de archivo
Transports en temps de guerre.
Fechas
1917-1939- Archives du conseil supérieur de la Défense nationale (1906 - 1940) - GR 2NN
- Conseil supérieur de la Défense nationale.
- Transmissions et transports.
- Transmissions.
- Transports en temps de guerre.
- Régime des transports : historique de la question, accords avec les compagnies de chemins de fer, arrêté, notes, études, procès-verbaux et comptes rendus de réunions, convention, règlement, correspondance avec le ministre des Finances, instructions, fiche de renseignements, rapports, circulaires, projet de transaction, Bulletin officiel n° 26 du 30 juin 1924, additif, rectificatif, notes manuscrites.
- Organisation et fonctionnement des services de transports : rapport, instructions, circulaires, correspondance, notes, schémas ; transports maritimes en 1918 : rapport.
- Organisation et fonctionnement des transports en temps de guerre, travaux et réseaux routiers en France, en Grande-Bretagne, en Italie, en Chine et en URSS, coordination rail-routes : projets de lois, décrets et arrêtés, instructions, notes, propositions de résolutions parlementaires, coupures de presse, fiches de renseignements.
- Transports d´intérêt national pendant les phases de mobilisation et de concentration des forces armées, transports et importations en temps de guerre, transports maritimes intéressant l´Afrique du nord, préparation des plans : correspondance, notes, rapport, circulaires, procès-verbaux de réunion, comptes rendus, tableaux chiffrés, liste énumérative.
- Transports par voies ferrées et navigables en temps de guerre, transports français et résultats financiers des chemins de fer britanniques pendant la Guerre mondiale, organisation des transports en Allemagne pendant la Guerre mondiale, amélioration du réseau routier français et utilisation militaire des chemins de fer et des voies de navigation en Allemagne après le guerre : extrait de la loi du 3 juillet 1877 relative aux réquisitions militaires, extraits de décrets, arrêts de la Cour de cassation, rapports, instructions, notes, correspondance, convention, études, texte de conférence.
- Mise à jour de l´instruction sur l´organisation et le fonctionnement des services de transports en temps de guerre : projet de loi, instruction, procès-verbaux de séances, notes, correspondance.
- Régime financier des transports maritimes en temps de guerre : notes, instructions, projets d´accord, de convention et de contrat de gérance, modèle de convention, correspondance, procès-verbaux, directive.
- Mobilisation des transports automobiles et ferroviaires : instructions, circulaires, notes, rapport, procès-verbal de séance, correspondance, listes et états énumératifs, tableaux chiffrés.
- Élaboration et diffusion de l´instruction « RTR » sur l´organisation, la mobilisation et le fonctionnement du service des routes et des transports routiers en temps de guerre du 8 mai 1939 : extrait de loi, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, procès-verbal de réunion, compte rendu, notes, rapport, correspondance, fiche de renseignements, tableaux, additifs, listes énumératives, notes manuscrites.
- Assurances maritimes en temps de guerre, arrangement de Nyon, situation financière de la compagnie générale de navigation (HPLM), différend fluvial hollando-belge : traité, décret, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance, fiches de renseignements, revue de presse.
- Transmissions, défense passive, transports routiers, perfectionnement et renforcement de l´armement national : décret, arrêté, notes.
- Régime tarifaire à appliquer aux transports alliés par chemin de fer : note, procès-verbal de la réunion du 7 octobre 1939.
- Transports et affrètements, par voie fluviale et routière, commerce extérieur, suppression de la patente : bulletins des Chambres de commerce de Nancy et de Paris, rapports, procès-verbal et comptes rendus de réunion, notes, lettre.
- Commission militaire supérieure des routes et des transports routiers, projet de création : décrets, arrêtés, dossiers préparatoires des réunions, procès-verbaux, rapports, notes, correspondance, avis du directeur de la voirie ; transports routiers, tarifs appliqués aux militaires dans les autocars : instructions sur la mobilisation et la réquisition des véhicules automobiles, circulaires, notes, correspondance.
- Transport fluvial.
- Commission militaire interalliée de contrôle sur l´électrification des voies ferrées en Bavière : étude avec tableaux, croquis, cartes et photographies.
- Transports dans les colonies.
- Transmissions et transports.
- Conseil supérieur de la Défense nationale.
Última modificación el 28/03/2019
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/es/node/2817