Conditions d’accès

L'accès de ce fonds est soumis à l'autorisation de la famille. En vertu de l'article L 213-2 du Code du Patrimoine et par dérogation au principe de libre communication, certains documents de ce fonds ne sont communicables de plein droit qu'à l'issue d'un délai de 50 ans, au titre du secret de la défense nationale. Les cotes GR 1K 364 46 à 56, qui concernent l'iconographie de ce fonds, ne sont consultables qu'auprès de la division des archives iconographiques.

Description physique

2,60 ml

Autres instruments de recherche

Répertoire numérique, 21 pages.

Export PDF de l'IR

Inventory

Fonds du général d'armée Alain de Boissieu Déan de Luigné.

Dates

1933-2006

Last modification on 07/12/2021