Archive notice

Locations et renouvellement de baux au profit du ministère de la guerre : champ de tir et terrain de manœuvres de Fréjus, quartier Auron, etc. ; bilans et états des réalisations de logements militaires de cadres, rapports relatifs aux demandes de location des biens du domaine militaire : fort de l'île Sainte-Marguerite, caserne Desmichels, etc. ; états des immeubles du domaine militaire mis à la disposition ou cédés à des administrations, des particuliers ou des collectivités, rapport sur l'aliénation du poste photo-électrique de Beaulieu-sur-Mer.

Last modification on 20/12/2021