Conditions d’accès

Archives publiques

Fonds librement communicable

Description physique

3436 articles en 1062 cartons

Classement

Le cadre de classement adopté pour le fonds regroupant les cotes 9 NN 4 1 à 9 NN 4 1036 suit l’organisation administrative de la 4e direction, en respectant les attributions de chaque bureau et de leurs sections, compte tenu du fait que du 2e bureau relèvent de loin la plus importante part de ces archives. Pour ce qui concerne le fonds complémentaire (constitué des cotes 9 NN 4 1037 à 1052), il a été choisi de respecter le même mode de classement que pour les cotes 9 NN 4 1 à 1036. Les documents relatifs au temps de guerre ont fait l’objet d’un classement séparé à la fin de chaque dossier. En raison du caractère très lacunaire de ces archives, il a été choisi d’inclure les bordereaux 3 d’envoi dans les typologies en l’absence des dossiers correspondants. On notera que la 3e section du 2e bureau, outre ses fonctions d’administration du domaine militaire, reprend les attributions de la 5e section en ce qui concerne les transmissions et la télégraphie militaire, au vu des documents qu’elle échange avec la Direction du matériel des transmissions pendant la période 1935-1937.

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Inventory

Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie

Dates

1791-1940

Last modification on 10/02/2022