Archive notice

Approvisionnements et administration des troupes de la Marine (1888-1900) ; attributions militaires des gouverneurs des colonies depuis 1825 (1879-1895) ; attributions des gouverneurs et des présidents généraux civils depuis le sénatus-consulte du 3 mai 1854 jusqu'en 1896 ; copies des décrets impériaux relatifs au ministère de l'Algérie et des colonies (1858-1860) ; organisation, décrets (1875-1890) ; état de guerre et état de siège dans les colonies (1890-1892) ; projets de lois et décrets, projet Etienne (1891) ; organisation de corps indigènes (1891-1898) ; honneurs et préséances en Indo-Chine (1887-1895) ; subordination des services administratifs et de santé au commandement dans les colonies (1888-1895).

Last modification on 24/12/2021