Archive notice

Réforme de la loi du 19 juillet 1884 sur les écoles militaires préparatoires, étude des propositions de modification du projet de loi, étude de la création d'une école préparatoire à Épinal : projets de loi, notes, rapports, question parlementaire et réponse de l'administration, notice.

Last modification on 17/12/2019