Séance du 14 janvier 1924

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Séance du 14 janvier 1924 : politique aéronautique de la France. Note de présentation (4 janvier) ; compte rendu de la séance (25 janvier) ; séances des 2, 26 juin et 3 juillet 1924 : organisation de la mobilisation industrielle. Notes de présentation (14 mai, 7 juin) ; comptes rendus des séances (6 juin, 12, 15 juillet) ; séance du 5 novembre 1924 : protection des dépôts d’hydrocarbures contre les risques d’incendie et de bombardements aériens ; note de présentation (26 octobre) ; compte rendu de la séance (15 novembre) ; notification des mesures adoptées par la Commission d’études (22 novembre) ; séance du 28 novembre 1924 : question des industries chimiques en France. Note de présentation (5 novembre) ; compte rendu de la séance (5 décembre) ; notification des mesures adoptées par la Commission d’études (9 décembre) ; séance du 22 décembre 1924 : examen des modifications demandées par le ministre de la Guerre et le sous-secrétaire d’Etat de l’Aéronautique au sujet de l’organisation de la mobilisation industrielle et du projet d’instruction provisoire relatif à cette question. Texte du projet d’instruction (1er décembre) ; modifications demandées (12 décembre) ; compte rendu de la séance (12 janvier 1925) ; (d.2) séance du 26 février 1925 : mobilisation des industries électriques, régime des importations en temps de guerre. Notes de présentation (11 février) ; compte rendu de la séance (23 mars) ; instruction sur la mobilisation des industries électriques (27 mars) ; notification des conclusions adoptées concernant le régime des importations en temps de guerre (2 avril) ; composition de la commission des industries chimiques (23 mars) ; rapport annuel au sujet de la politique du pétrole (28 mars) ; séance du 20 octobre 1925 : mobilisation scientifique. Note de présentation et projet d’instruction (28 septembre) ; compte rendu de la séance (27 octobre) ; texte de l’instruction (18 novembre) : séance du 27 octobre 2925 : question des industries et des produits déficitaires du point de vue de la défense nationale. Notes de présentation (19, 25 septembre) ; compte rendu de la séance (2 novembre) ; notification des mesures adoptées (14 novembre 1925).