Finances et services dans les ports.

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10 Plan de finance relatif à la Marine, dressé par le citoyen BUESSARD, ex-officier de Marine et adressé au Ministre de la Marine et des Colonies. 3 ventôse an V (21 février 1797).

11 Loi qui fixe provisoirement les appointements et la solde des officiers civils et militaires de la Marine. 29 pluviôse an III (17 février 1795).

12 Note sur les dépenses fixées par la Marine en l'an V (s.d., 1796-1797).

13 Lettre de l'ingénieur GIRARD au ministre de la Marine et des Colonies sur le paiement des commis et employés des travaux maritimes du port du Havre ; état des commis et employés des travaux maritimes. 20 thermidor an X (8 août 1802).

14 Observations sur le projet de règlement pour le paiement de la solde dans la Marine, par M. DENOIS, inspecteur de la Marine (1 cahier). 23 octobre 1809.

15 Note sur le projet de règlement de 1808, relatif au paiement sur revues, des salariés du département de la Marine.

Nomenclature des imprimés relatifs au paiement sur revues des salariés du département de la Marine (s.d., 1809).

16 Rapport au ministre de la Marine et des Colonies à propos d'un don fait en l'an 13 (1804-1805), par l'armée de Brest, pour l'érection d'une statue à Bonaparte.

Note du Directeur de la comptabilité des fonds des Invalides sur la destination des sommes versées en l'an 13 (1804 - 1805), conformément à la décision du ministre de la Marine et des Colonies, du 13 octobre 1820 (s.d., vers 1818-1820).

17 Note concernant les finances de la Marine de Louis XIV ; " tableaux pris d'après les registres les plus authentiques ". Anonyme. s.d.

Service dans les ports.

18 Note sur l'occupation des officiers de Marine à terre. Anonyme (s.d.).

19 Décision prise par le comité de la Marine du Conseil d'Etat, sur le nombre et la classe des divers agents à employer dans chaque port (3 juillet 1818).

20 Rapport de Mr le chevalier de RIGNY, capitaine de vaisseau, sur le matériel à bord. 30 octobre 1821.

21 Mémoire sur les activités du personnel des vaisseaux et grandes frégates en disponibilité en rade. Anonyme (1 cahier). 3 mars 1831.