Travaux divers. Minutes (1834 à 1851).

Présentation du contenu

1 Note du bureau des comptes et budget pour le directeur (mars 1834).

2 Notes pour servir à l'examen du rapport de M. le baron TUPINIER sur le matériel de la marine (1838).

3 Note concernant la formation du budget (1839).

4 Brochure de M. de MONTELOUX. Fonds communaux. Plan de réponse (1843).

5 Ministère de la Marine et des Colonies. Exposé des motifs à l'appui d'une demande d'un crédit extraordinaire de 8 087 800 francs sur l'exercice 1844 (mai 1844).

6 Note sur les administrations centrales de la guerre et de la marine comparées (22 octobre 1844).

7 Rapport sur la liquidation, le contrôle et l'ordonnancement des dépenses, dans les deux départements de la guerre et de la marine (mars 1845).

8 Note succincte des principaux actes accomplis, en dehors des affaires courantes, depuis la fin de juillet 1843 (10 mai 1845).

9 Note sur les dépenses comparées de 1830 et de 1847 (24 avril 1848).

10 Instruction pour servir à l'établissement des écritures financières dans les colonies (juillet 1846).

11 Notes pour M. le directeur au sujet des rappels de soldes portant sur les exercices clos (août 1846 - février 1847).

12 Note sur les troupes de la marine (septembre 1847).

13 Note sur la comptabilité financière de la marine (octobre 1847).

14 Notes pour le ministre (mai 1848).

15 Note sur la comptabilité financière de la marine (juillet 1848).

16 Rapport au président du conseil chargé du pouvoir exécutif (décembre 1848).

17 Budget 1850 (mai 1850).

18 Le rapport de la commission du budget de 1851 renferme un article additionnel ainsi conçu (article 11) (13 juillet 1850).

19 Note sur la forme du budget de la marine (novembre 1850).

20 Note pour le ministre sur les innovations projetées ou déjà réalisées en ce qui touche le règlement des exercices (14 juin 1851).

21 Note du directeur du secrétariat général et de la comptabilité pour le ministre (1851).

22 Règlement concernant l'admission, l'avancement, le service et la discipline dans l'administration centrale de la Marine et des Colonies (juillet 1852).