Cote

2017 ZK 121 / 1 – 2017 ZK 121 / 28 / 40PH

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Conditions d’accès

Selon la loi de 2008 relative aux Archives de France. Communicable selon les articles L.213-
1 à L.213-7 du Code du patrimoine, et sous réserve des conditions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

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Classement

Chronologique

Autres instruments de recherche

Inventaire obsolète de la sous-série MT 3K 2156 à MT 3K 2328

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Inventory

CERCLE NAVAL DE TOULON EX « ESCALE VAUBAN ».

Dates

1929

Dates

1991

Last modification on 11/03/2022