1949 (E, 13). Légion d'honneur.

Présentation du contenu

Mémoire adressé aux Consuls par Xavier Audouin, sur les récompenses militaires, Paris, 23 prairial an VIII-12 juin 1800 (original, 35 pages). / ; 4 ordonnances relatives à la Légion d'honneur, en date du 28 juillet 1815, avec lettre d'envoi du maréchal Macdonald. / ; Note de juin 1816 au ministre de la guerre sur le nombre exagéré de promotions faites dans la Légion d'honneur par le gouvernement de la Restauration (4 pages). / ; Mémoire adressé au ministre de la guerre, par Darmaing, ancien magistrat, sur un projet de succursale pour l'Hôtel des Invalides, 1 >er août 1823 (20 pages). / ; 4 lettres relatives à deux gardes du génie, chevaliers de la Légion d'honneur, qui réclament le traitement attaché à cette décoration, 1828-1836. / ; Mémoire de M. Deshautschamps sur la Légion d'honneur (10 pages). / ; Mémoire du général Thiébault sur l'arriéré de la Légion d'honneur (35 pages). / ; Résumé des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, budgets relatifs à la Légion d'honneur, jusqu'en 1842 (22 pages). / ; Notes et lettres relatifs au Domaine Extraordinaire jusqu'en 1844 (une liasse). / ; « Observations sur l'arriéré dû aux légionnaires nommés avant le 4 avril 1814, » par le major Pernet (3 pages et lettre d'envoi, datée de Metz, 31 décembre 1837). / ; Lettre et note relatives à l'arriéré dû au colonel baron Méjan, Paris, 12 février 1844. / ; Pétition adressée à la Chambre des Pairs par 55 membres de la Légion d'honneur, Paris, 12 février 1844 (5 pièces). / ; Pétition du général baron Dommanget au nom des anciens légionnaires en résidence dans les départements, 4 mars 1844 (2 pièces). / ; Lettres et notes relatives au traitement attribué aux membres de la Légion d'honneur, 1814-1845 (une liasse). / ; Imprimés : 1° Chambre des Députés et Chambre des Pairs, sessions de 1831 à 1839 : procès-verbaux, rapports, projets de lois (20 pièces) ; 2° « Considérations sur les Ordres de Saint-Louis et du Mérite Militaire, par le général Oudinot, » Paris, P. Renouard, 1833 (20 pages) ; 3° Pétition des anciens légionnaires à la Chambre des Députés (26 pages) ; 4° « Un mot sur l'arriéré de la Légion d'honneur, par le chevalier Salel, colonel d'état-major en retraite, » Paris, 1838 (40 pages) ; 5° Session de 1844, Grande Chancellerie de la Légion d'honneur : budget des recettes et des dépenses pour l'exercice 1845 (40 pages).