Conditions d’accès

Archives publiques

La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.

Description physique

0,01 ml.Les documents sont en bon état.

Classement

Le fonds a été classé au dossier.

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Inventory

Atelier de construction d'Irirgny : documents administratifs.

Dates

1941-1968

Last modification on 14/01/2022