Conditions d’accès

Archives publiques

Statut juridique et conditions d'accès :

La communication des documents s'effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s'effectue selon leur état de conservation. Il est possible d'obtenir des numérisations.

Description physique

20 cartons.

Classement

le fonds est classé par thème.

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Inventory

Sous-marin Artemis (1936-1966)

Dates

1936-1966

Last modification on 17/01/2022