Transport des isolés à la mobilisation, travaux préparatoires de l'instruction du 11 juin 1924 applicable aux grands réseaux : notes, correspondance, Bulletin officiel, projets d'instruction et de circulaires, rapport, compte rendu, règlement (avril 1920-août 1924, février 1932)

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Transport des isolés à la mobilisation, travaux préparatoires de l'instruction du 11 juin 1924 applicable aux grands réseaux : notes, correspondance, Bulletin officiel, projets d'instruction et de circulaires, rapport, compte rendu, règlement (avril 1920-août 1924, février 1932) ; projet d'établissement d'un forfait : notes, correspondance, projet de règlement, procès-verbal de réunion, rapport, modèle de cahier des charges de concession, instruction (décembre 1923-mai 1939) ; projets de dispositions applicables aux réseaux secondaires et au chemin de fer métropolitain de Paris : notes, correspondance, projet d'instruction, rapports, traité, convention (avril 1920-novembre 1931, janvier 1939) ; projets de conventions avec l'Algérie et la Tunisie : notes, correspondance, décrets, conventions, tableaux, traités, instruction (décembre 1914-juillet 1930, mars 1939) ; projet de convention avec le Maroc : notes, correspondance, instructions, dahir (décret du roi du Maroc), états, conventions (août 1917, mai 1929-décembre 1931, novembre 1938-février 1939).