Notificación de archivo

Metz-Nord, Metz-Sud. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés : notes, rapports, correspondances, messages, minute de message, soumissions, procès-verbaux d'examen des soumissions et des séances préparatoires aux adjudications, justifications de prix, devis descriptifs et estimatifs, séries de prix, cahiers des charges spéciales, engagements, programme de concours, tableaux, avenant.

Última modificación el 23/12/2021