Notificación de archivo

6e RM. — Extension, organisation et frais de casernement (Châlons-sur-Marne, Épernay, Givet, Reims, Sézanne, Bar-le-Duc, Troyes), conventions en vue de cession de terrains ou d'immeubles, de location de terrains ou de logements (Metz, Bouzonville, Thionville, Reims, Longwy, Vouziers) : rapports, décisions ministérielles, extrait des délibérations du conseil municipal de Longwy, correspondances, notes de service, conventions, plans, contrats de location, avenants, baux, extrait de registres de délibérations des conseils municipaux.

Última modificación el 23/12/2021