Notificación de archivo

Organisation du logement au Ministère de la Défense : -généralités, politique du Ministère, attributions du bureau de l'habitat (notes et fiches)-note sur le système péréquation des loyers (1972). -rapport de la commission logement du Conseil supérieur de la Fonction militaire (1972). -information statistique sur les conditions de logement du personnel de la Défense (1975)-rapport sur la politique du logement dans les armées (1982). -Réunions annuelles des officiers chargés du logement (1967-1970) : Procès-verbaux des réunions annuelles. Programmes de logement : -Commission d'études pour le logement militaire-Construction de logements : notes et généralités (1962-1972). -CILOM (Comité interarmées du Logement militaire) : décrets de création (1970), PV des réunions (1970-1976).

Última modificación el 06/05/2022