Notificación de archivo

(Dossier 1) Rapport sur la comptabilité des matériels de l'État pour l'année 1963 (1964) ; (d.2) comptabilité des articles de faible prix (1965) ; (d.3) comptabilité des matériels des armées pendant l'année 1966 (1967). (Dossier 4) Cession de cartouches de guerre à la société Brevex en vue de leur démolition (1955) ; (d.5) défauts de chargement constatés sur des obus de 105 modèle 1935M chargés au cours des années 1951-1953 (1958). (Dossier 6) Enquête sur la situation actuelle de la société auxiliaire de gérance et de transports aériens-S.A.G.E.T.A. (1958) ; (d.7) exécution des transports de matériels «Les difficultés actuelles-Les réformes proposées» (1958) ; (d.8) transports maritimes en Méditerranée des armées de terre, de mer et de l'air (1959) ; (d.9) rapport collectif sur les mesures de nature à faciliter l'exécution des transports effectués par une armée au profit des deux autres (1959).

Última modificación el 06/05/2022