Cote
AA/232/2/H/2/1208
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Notificación de archivo
Cession D.C.E.et changement d'affectation D.C.H.-C.A.A. : correspondance.
Fechas
1965-1977- Armement terrestre - Manufacture nationale de Châtellerault (MAC) (1822-1978) - AA 2H2
- Manufacture nationale de Châtellerault (MAC) (1822-1978)
- AFFAIRES INDUSTRIELLES – ADDITIF
- Mécanographie (groupe 1 à 7), réévaluation des immobilisations, existants, section des immobilisations mobilières, amortissements et valeur des immobilisations, mouvements, pièces comptables, gestion : relevés, bordereaux d'envoi et récapitulatifs.
- Mécanographie (groupes 1 à 7), Mise à jour de la désignation des existants, section des immobilisations mobilières, amortissements et valeur des immobilisations, réévaluation des immobilisations : bordereaux d'envoi et récapitulatifs, relevés.
- Mécanographie (groupes 1 à 7), réévaluation des immobilisations, existants, section des immobilisations mobilières, amortissements et valeur des immobilisations : bordereaux d'envoi, relevés.
- Concession de la Centrale hydro-électrique de la M.A.C. à E.D.F, règlement d'eau, repères, nivellement, ponts et chaussées, descriptions, échelle à poissons, acquisition des terrains, réception des ouvrages, profil en long de la rivière « La Vienne » servitudes, litiges, historique et vicissitudes : arrêté, procès-verbaux, plans, mémoires, actes, marchés.
- Concession de la Centrale hydro-électrique de la M.A.C. à E.D.F., projet de cession, contrat de fourniture et d'achat d'énergie électrique à E.D.F., évacuation de l'énergie E.D.F., prestations de service, visites E.D.F., réunion M.A.C.- E.D.F. et municipalité de Châtellerault, estimation du matériel de rechange, démolition des bâtiments 180 à 183, essais de sol et nivellement, alimentation en eau de la centrale, personnel nécessaire au fonctionnement de la centrale, échelle à poissons, réunion à PARIS - D.M.A. - E.D.F. et domaines, réunion de CIDOM, renseignements, états des lieux, construction des logements E.D.F., servitude : plans, compte rendu, procès-verbal, fiches, correspondance, permis.
- Concession de la centrale hydro-électrique de la M.A.C. à E.D.F., prise en charge de la Centrale par E.D.F., Protocole particulier, C.A. de sortie des comptes en retour de la D.T.A.T. en attente d'instruction, intégration du personnel M.A.C. à E.D.F., renseignements concernant le personnel, mobiliers et matériels prêtés, fournitures à E.D.F., documents remis à E.D.F., réunion à la Mairie de Châtellerault, accès aux logements E.D.F., clôture de la demande de concession : convention, listes, compte-rendu, correspondance, procès-verbal.
- Centrale hydro-électrique et le barrage de la M.A.C., Réglementation, abaissement du plan d'eau, pompes de secours pour l'alimentation en eau potable de la ville de Châtellerault, taxe municipale sur l'électricité, construction et équipement de la centrale et du barrage, échelle à poissons, réfection des perrés, installation d'un dégrilleur mécanique, fourniture d'énergie électrique à la commune de Lencloître, exploitation à la D.T.A.T, achat d'énergie à E.D.F., projet de vente de la centrale à E.D.F., renseignements adressés à E.D.F., visite de la centrale par E.D.F., estimation de la centrale par le service des domaines, réunion E.D.F.- M.A.C. : comptes rendus, contrat.
- Centrale hydro-électrique de la M.A.C., visites et remises en état des groupes turbo-alternateur : correspondance, factures.
- Centrale hydro-électrique de la M.A.C., raccordement en énergie électrique Haute tension de la M.A.C., description : devis, mémoire, correspondance, marchés, dessins.
- Domaine immobilier de la M.A.C., situations, superficies des immeubles bâtis et non bâtis, situation du domaine : nomenclature, plans, correspondance
- Cession D.C.H. : correspondance.
- Cession D.C.E.et changement d'affectation D.C.H.-C.A.A. : correspondance.
- Cession DCH, état des lieux, protocole d'accord : certificats administratifs de sortie, procès-verbaux de remise, minutes.
- Cession Ecole de Formation Professionnelle, bâtiments, estimation : certificats administratifs de sortie, correspondance, inventaire, plans, fiche Mle A.
- Bâtiment 212, cession, sortie : correspondance, certificats administratifs.
- Bâtiment 212-FPA, état des lieux, cantine : correspondance, plans, convention
- Cession à FPA, état des lieux : correspondance, certificats administratifs de sortie, convention plans, fiche Mle A.
- Cession des annexes (rue Creuzé, boulevard de l'Envigne), embranchement particulier : certificats administratifs de sortie, correspondance, plans.
- Cession ville (bord de la Vienne), estimation, état des lieux, prise en charge, occupation : certificats administratifs de sortie, procès-verbaux, fiche Mle B, convention, plan.
- Affaires industrielles, partie centrale : correspondance, états des lieux, plans.
- Affaires industrielles : correspondance.
- Affaires industrielles, mécanographies : instructions.
- Affaires industrielles, domaine immobilier, dates d'acquisition, superficies, valeur des cessions, estimations immobilières, bâtiments et immeubles : nomenclatures.
- Bureau des marchés, renseignements techniques, consigne et contrôle pour le personnel, surveillance des travaux, sécurité incendie, chemins de fer de l'état, projets, désignation des commandes, crédits, législation sur les loyers, allocation logement, construction : nomenclature, plans, calques.
- Affaires industrielles, bâtiments, aliénation Mac en faveur du Dépôt commun Hawk
- AFFAIRES INDUSTRIELLES – ADDITIF
- Manufacture nationale de Châtellerault (MAC) (1822-1978)
Última modificación el 21/01/2021
Format Physique Châtellerault
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/es/node/964549