Transports maritimes.

Présentation du contenu

(Dossier 1) Correspondance au sujet de la création de commissions de transports maritimes (1923) ; projet de loi sur la préparation de la flotte de commerce en vue de son rôle en temps de guerre (9 décembre 1923) ; sécurité des navires en temps de guerre (1926, 1936) ; instruction sur la mobilisation du service des transports maritimes (1er mars 1927) ; étude sur le ravitaillement de l’Italie par voie de mer (28 février 1928) ; renseignement sur la marine de guerre et la marine marchande italienne, comparaison notamment avec la France (s.d.) ; rapport sur l’industrie de la construction navale (31 mars 1930) ; convention relative au transport du personnel, des animaux et du matériel à destination ou en provenance de la côte occidentale d’Afrique (3 septembre 1931) ; notes au sujet du trafic maritime en temps de guerre (1932) ; instruction sur la police de navigation maritime en temps de guerre (30 novembre 1935) ; réalisations de l’année 1936 en matière de défense nationale en ce qui concerne les transports maritimes ; questions actuellement en cours et non encore réglées (décembre 1936) ; projet et texte du décret-loi relatif aux importations de pétrole et produits dérivés (23 avril 1937) ; projet de décret d’application relatif aux subventions qui peuvent être accordées aux navires citernes français (1938) ; notes, correspondance et texte du décret du 20 mai 1939 sur les assurances maritimes en temps de guerre et en période de tension (1938-1939) ; conférence faite au C.H.E.D.N. sur les transports maritimes en temps de guerre (10 février 1939) ; notes sur le ravitaillement du pays en charbon au point de vue des transports maritimes en temps de guerre, sur la situation de la Marine et du ravitaillement en France à la lumière des négociations franco-britanniques (4 août 1939) ; (d.2) correspondance relative à la coopération franco-britannique dans le domaine des communications maritimes (mai 1938-avril 1940) ; compte rendu de la réunion sur l’utilisation des ports maritimes (14 juin 1940) ; (d.3) correspondance, notes et comptes rendus de réunions au sujet du ravitaillement de l’Afrique du Nord (1934-1939) ; (d.4) notes et correspondance relatives aux transports maritimes pendant la période des hostilités. Compte rendu d’une réunion relative à l’utilisation des moyens de transport pétrolier (14 septembre 1939) ; instruction sur les programmes de transports maritimes au cabotage international (1er décembre 1939) ; procès-verbal de la conférence relative au fonctionnement de la direction des transports maritimes (1er décembre 1939) : conclusions du comité permanent économique sur le problème des transports terrestres, fluviaux et maritimes (26 février 1940) ; (d.5) extraits de presse sur les transports maritimes (1937-1940), les constructions navales (1929-1930, 1937-1939).