(Dossier 1) Collaboration des sociétés nationales de la Croix-Rouge en cas de conflit armé

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(Dossier 1) Collaboration des sociétés nationales de la Croix-Rouge en cas de conflit armé. Questionnaire du comité international de la Croix-Rouge sur cette question (28 août 1938) ; rapport sur les travaux de la commission réunie à Genève les 17-19 janvier 1939 ; (d.2) protection des civils et emploi du signe de la Croix-Rouge. Point de vue de la Guerre sur cette question (26 mai 1939) ; objections formulées par le département de la Guerre et relatives à un projet d’accords internationaux sur l’institution de zones de sécurité dites "lieux de Genève" (28 septembre, 5 octobre 1939) ; les Affaires étrangères demandent que l’on mette fin à l’utilisation abusive par certains organismes du signe de la Croix-Rouge (29 septembre 1939) ; observations de la Guerre au sujet de l’arrêté du 10 septembre 1939 sur l’usage et le port des insignes de neutralité de la convention de Genève en temps de guerre (16 octobre 1939) ; (d.3) 348ème circulaire du comité international de la Croix-Rouge relative à l’action de celle-ci en Espagne (30 mai 1938) ; rapports relatifs à la révision de la convention de La Haye du 18 octobre 1907 pour l’adaptation à la guerre maritime et à la guerre aérienne des principes de la convention de Genève ; à la révision de la convention de Genève du 27 juillet 1929 pour l’amélioration du sort des blessés et des malades dans les armées en campagne ; projets de convention pour la création de localité et zones sanitaires et concernant la condition et la protection de nationalités ennemies qui se trouvent sur le territoire d’un belligérant ou sur un territoire occupé par lui (janvier 1939) ; lettre de la Croix-Rouge relative à la création de localités et de zones de sécurité (13 septembre 1939) ; projet de note des Affaires étrangères destinée à être remise à l’ambassade de Grande-Bretagne au sujet de l’appel de la Croix-Rouge sur les bombardements aérien.s (8 mai 1940) ; note et réponse relatives à cette question (11, 15 mai 1940)