Cote
GR/3/R/347-GR/3/R/358
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Notice d’archives
Autres personnels
Dates
1945-1981- Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
- II. PERSONNEL
- Officiers d'active et de réserve
- Officiers d'active
- Officiers de réserve
- Sous-officiers
- Autres personnels
- (Dossier 1) P.F.A.T. : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels) (1954) ; (d.2) P.F.A.T. : rengagement, dossiers individuels (1955) ; (d.3) P.F.A.T., personnels non-militaires : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels) (1956) ; (d.4) P.F.A.T. : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels) (1957) ; (d.5) P.F.A.T. : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels) (1958) ; (d.6) P.F.A.T. : entraînement au tir des armes individuelles, dossiers individuels (1959) ; (d.7) P.F.A.T. : dossiers individuels (1960).
- (Dossier 1) Personnels civils ou assimilés militaires : affaires diverses (1948) ; (d.2) personnels civils (notamment aumôniers, poste aux armées, trésorerie aux armées : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels) (1958) ; (d.3) personnels civils : affaires disciplinaires, changements de position (1949) ; (d.4) personnels non-militaires, P.F.A.T. : changements de positions et affaires disciplinaires (dossiers individuels et collectifs) (1952) ; (d.5) personnels non-militaires (P.F.A.T., postiers, etc.) : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels et collectifs) (1953) ; (d.6) objecteurs de conscience : cas particuliers (1953) ; (d.7) objecteurs de conscience : dossiers individuels (1954) ; (d.8) objecteurs de conscience : dossiers individuels (1960).
- Affaires disciplinaires
- Mariages de militaires
- Congés : (Dossier 1) Congés sans solde : dossiers individuels d'officiers (1950) ; (d.2) congés de longue durée sans solde : dossiers individuels de demande (1953) ; (d.3) congés et permissions : mesures collectives et individuelles (1954) ; (d.4) congés et permissions : congés de convalescence, congés de longue durée, instructions générales relatives aux permissions, dossiers individuels de demande de congé (1956) ; (d.5) congés et permissions : application du régime des permissions, congés de fin de campagne, congés sans solde, dossiers individuels (1957) ; (d.6) congés et permissions : permissions pour l'étranger, congés de longue durée, congés de fin de campagne, dossiers nominatifs (1958) ; (d.7) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1958) ; (d.8) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1959).
- Disponibilité : (Dossier 1) Disponibilité des officiers : réglementation, cas particuliers (1899-1974) ; (d.2) disponibilité : officiers d'infanterie (1927-1940) ; (d.3) disponibilité : dossiers individuels de mise en disponibilité (1957) ; (d.4) disponibilité : dossiers individuels, listes nominatives, statistiques (1959) ; (d.5) disponibilité : officiers d'activé mis en disponibilité (dossiers individuels) (1960).
- Dégagement des cadres
- Réparations de préjudice de carrière
- Amnistie et réintégration
- Pourvois formés devant le Conseil d'État par des militaires à l'encontre de décisions administratives les concernant : dossiers individuels
- Pensions et retraites
- Blessures de guerre
- Accidents : (Dossier 1) Accidents survenus notamment lors de l'utilisation de matériel militaire (1953) ; (d.2) accidents et incidents disciplinaires : dossiers individuels (1954) ; (d.3) accidents : enquêtes, suites disciplinaires (1955) ; (d.4) accidents causés notamment par le maniement d'armes à feu (1957) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1958) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels (1960).
- Décès de militaires : (Dossier 1) Décès de militaires : dossiers individuels (1957) ; (d.2) décès de militaires : notification aux familles, dossiers individuels (1958) ; (d.3) décès de militaires : enquête sur un décès accidentel survenu en 1953 (1959) ; (d.4) décès de militaires : dossiers individuels d'enquête (1960) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1962) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels.(1967).
- Naturalisations
- Communication de renseignements
- II. PERSONNEL
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
Dernière modification le 06/05/2022
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