Cote
GR/3/R/471-GR/3/R/476
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Notice d’archives
Pensions et retraites
Dates
1949-1966- Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
- II. PERSONNEL
- Officiers d'active et de réserve
- Officiers d'active
- Officiers de réserve
- Sous-officiers
- Autres personnels
- Mariages de militaires
- Congés : (Dossier 1) Congés sans solde : dossiers individuels d'officiers (1950) ; (d.2) congés de longue durée sans solde : dossiers individuels de demande (1953) ; (d.3) congés et permissions : mesures collectives et individuelles (1954) ; (d.4) congés et permissions : congés de convalescence, congés de longue durée, instructions générales relatives aux permissions, dossiers individuels de demande de congé (1956) ; (d.5) congés et permissions : application du régime des permissions, congés de fin de campagne, congés sans solde, dossiers individuels (1957) ; (d.6) congés et permissions : permissions pour l'étranger, congés de longue durée, congés de fin de campagne, dossiers nominatifs (1958) ; (d.7) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1958) ; (d.8) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1959).
- Disponibilité : (Dossier 1) Disponibilité des officiers : réglementation, cas particuliers (1899-1974) ; (d.2) disponibilité : officiers d'infanterie (1927-1940) ; (d.3) disponibilité : dossiers individuels de mise en disponibilité (1957) ; (d.4) disponibilité : dossiers individuels, listes nominatives, statistiques (1959) ; (d.5) disponibilité : officiers d'activé mis en disponibilité (dossiers individuels) (1960).
- Dégagement des cadres
- Réparations de préjudice de carrière
- Amnistie et réintégration
- Pourvois formés devant le Conseil d'État par des militaires à l'encontre de décisions administratives les concernant : dossiers individuels
- Pensions et retraites
- (Dossier 1) Pensions de retraite proportionnelle : demandes d'admission (1949) ; (d.2) retraite proportionnelle : conditions d'admission, dossiers individuels (1950) ; (d.3) retraite proportionnelle : dossiers individuels (1953).
- (Dossier 1) Pensions de retraite proportionnelle : dossiers individuels d'admission (1954) ; (d.2) pensions : dossiers individuels de sous-officiers relatifs aux droits à pension (1954) ; (d.3) pensions proportionnelles : dossiers individuels de déchéance des droits à pension (1955) ; (d.4) retraite proportionnelle : dossiers individuels d'officiers (1956).
- (Dossier 1) Pensions : dossiers individuels (validation des services, déchéance des droits à pensions, etc.) (1956) ; (d.2) pensions : dossiers individuels d'admission ou de déchéances des droits à pension, dossiers individuels de validation de services (1957) ; (d.3) retraite proportionnelle : dossiers individuels de demandes d'admission (1957).
- (Dossier 1) Pensions : dossiers individuels relatifs aux droits à pension (1958) ; (d.2) retraite proportionnelle : dossiers individuels de demande (1958) ; (d.3) pensions : dossiers individuels (1959) ; (d.4) pensions proportionnelles : dossiers individuels de demande d'admission aux droits à pension proportionnelle (1959).
- (Dossier 1) Retraite proportionnelle : modalités d'application, dossiers individuels (1960) ; (d.2) pensions : dossiers individuels de déchéance des droits à pension (1960) ; (d.3) retraite proportionnelle : dossiers individuels de demande (1961).
- (Dossier 1) Pensions : dossiers individuels de déchéance des droits à pension (1961) ; (d.2) pensions, soldes de réforme : dossiers individuels (notamment de déchéance des droits à pension) (1962) ; (d.3) pensions : dossiers individuels de déchéance des droits (1963) ; (d.4) pensions : dossier individuel de déchéance des droits à pension (1965) ; (d.5) pensions : déchéance des droits, demandes d'homologations de services (dossiers individuels) (1966).
- Blessures de guerre
- Accidents : (Dossier 1) Accidents survenus notamment lors de l'utilisation de matériel militaire (1953) ; (d.2) accidents et incidents disciplinaires : dossiers individuels (1954) ; (d.3) accidents : enquêtes, suites disciplinaires (1955) ; (d.4) accidents causés notamment par le maniement d'armes à feu (1957) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1958) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels (1960).
- Décès de militaires : (Dossier 1) Décès de militaires : dossiers individuels (1957) ; (d.2) décès de militaires : notification aux familles, dossiers individuels (1958) ; (d.3) décès de militaires : enquête sur un décès accidentel survenu en 1953 (1959) ; (d.4) décès de militaires : dossiers individuels d'enquête (1960) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1962) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels.(1967).
- Naturalisations
- Communication de renseignements
- II. PERSONNEL
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
Dernière modification le 06/05/2022
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