Administration.

Présentation du contenu

2 Projet d'articles sur l'administration générale de la Marine. 1 cahier. 1790

3 Projet de décret sur les prévôtés de Marine avec une chronologie des différents décrets rendus en 1790 ; Titre 1 : suppression et nouvelle création ; Titre 2 : composition et formation ; Titre 3 : admission, rang et avancement ; Titre 4 : ordre intérieur ; Titre 5 : traitement ; Titre 6 : fonctions. 1790

4 Mémoire sur les anciens écrivains du Roi, devenus commissaires de la Marine. 1790

5 Projet de règlement fixant les fonctions de l'ordonnateur civil et du commandant des armes, rédigé par le commandant et l'ordonnateur de Brest (approuvé par le ministre de la Marine le 29 décembre 1792). 1 cahier. 1792

6 " Observations de M. VIAL sur les décrets concernant l'organisation de la Marine, relativement au service des ports ", et plus particulièrement à propos des ingénieurs constructeurs. Rennes, 26 juillet 1791. 26 juillet 1791

7 Projet de formation d'un conseil d'administration pour tout ce qui concerne la construction des ports. 1795

8 Observations concernant l'administration civile des ports. 1 cahier. 11 pluviôse an III (30 janvier 1795)

9 Attribution au ministère de la Marine d'une partie de l'administration des ports, en vertu de la loi du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795).

Lettre du ministre de l'intérieur au ministre de la Marine relative aux inconvénients d'une telle modification.

Réponse du ministre de la Marine au ministre de l'intérieur.

Rapports du ministère de la Marine relatifs à l'attribution au dit ministère des travaux hydrauliques des ports de commerce, réclamés par le ministère de l'intérieur. Projet de création d'un comité de Marine et ses attributions.

Note sur l'attribution des bâtiments civils et travaux faits dans les ports, au ministère de la Marine.

Note indiquant les mesures à prendre concernant le service des bâtiments civils et les travaux hydrauliques des ports de commerce.

Lettre du ministre de la Marine et des Colonies aux administrateurs des départements (3 exemplaires).

Lettre du ministre de la Marine et des Colonies aux ingénieurs en chef des départements (3 exemplaires).

Projet de lettre à envoyer aux ingénieurs des travaux maritimes en résidence dans les ports.

Lettre du ministre de la Marine et des Colonies aux agents maritimes.

Etat des sommes qui pourraient être affectées aux travaux maritimes et bâtiments civils des ports, dans l'exercice de la campagne de l'an IV (1795 - 1796).

Rapport sur les fonds à affecter pour les travaux des villes maritimes et de commerce.

Institution pour collecter les renseignements relatifs aux travaux hydrauliques dans les ports.

Lettre du ministre de la Marine et des Colonies au ministre de l'intérieur ; demande de documents concernant l'administration des ports. an IV (1795 - 1796).