Pièces concernant la situation de la Marine en l'an VI (1797-1798) et divers rapports de la même époque, jusqu'en 1804.

Présentation du contenu

10 Compte-rendu au Directoire de la situation de la Marine 39 pp. an VI (1797-1798)

11 Rapport du bureau des ports, au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'état de la Marine. 10 floréal an VI (29 avril 1798)

12 Rapport au Directoire exécutif sur le droit qu'aurait un bâtiment français d'arrêter un bâtiment de même nationalité pour contrebande. s.d.

13 Rapport au Directoire exécutif sur le danger de laisser accès du port de Brest aux bâtiments américains. s.d.

14 Rapport sur les soumissionnaires de l'entreprise des constructions à effectuer dans les ports de Brest, Lorient, Cherbourg, Bayonne et Toulon.

15 Lettre au Directoire exécutif sur l'état de la Marine et la nécessité qu'à ce département d'un budget plus élevé. 15 floréal an V (4 mai 1797)

16 Observations sur l'arrêté notifiant que les étrangers servant sur les vaisseaux anglais seront réputés pirates et traités comme tels. s.d.

17 "Bureau des gens de mer. Navigation et pêches ; situation des différentes parties de ce service", par M. FORESTIER, comprenant : bureau des gens de mer ; bureau de la police de la navigation ; armements en course ; écoles de navigation ; capitaines des bâtiments de commerce pour le grand et le petit cabotage, pilotes lamaneurs et pilotes côtiers ; détail des pêche et commerces maritimes ; sûreté de la navigation ; prisonniers de guerre. 1 cahier.

18 Mémoire sur la Marine par M. FALBA. 1 cahier. s.d.

19 "Mémoire sur l'état actuel de l'administration confiée au bureau des Invalides, prises et comptabilité des gens de mer". 1 cahier. s.d.

20 Rapport au Directoire exécutif sur une attaque des îles Marcouf par une flottille de la Hougue sur la commission d'armement des côtes de la Manche. s.d.

21 Rapport au directoire exécutif sur l'occupation du port de Flessingue, dépendant de la république batave. 1 cahier. s.d.

22 Note concernant la direction des constructions de la Marine. s.d. (vers 1800)

23 Mémoire pour l'établissement d'un sénat maritime et d'une constitution nautique. 1 cahier. 1804

24 Notes sur l'administration de la Marine provenant des cartons de M. FORESTIER. s.d.