Organisation des corps de la Marine et les préfectures.

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25 Observations sur les attributions des directeurs des constructions navales et des mouvements, par M. BLANC, ancien capitaine de vaisseau. 1 lettre, 1 cahier. 30 mai 1814

26 Mémoire de M. POUYET à M. le Baron BONNEFOUX, préfet maritime du port de Rochefort, concernant l'administration des ports, et plus particulièrement celle des magasins. 1 cahier. 1er juin 1814

27 "Projet de rapport au Roi sur le rétablissement des préfectures maritimes", par le Baron ROUSSIN, ministre de la Marine et des Colonies. 1 cahier. décembre 1826

28 Projets d'ordonnance sur le Commissariat de la Marine :

a) Titre 3 de l'ordonnance du 31 juillet 1831 : de l'admission aux places de sous commissaires et de sous-inspecteurs de la Marine. Dispositions prévues par l'ordonnance du 3 janvier 1835 sur le recrutement des sous commissaires.

b) Rapport au ministre de la Marine et des Colonies concernant les projets d'ordonnance relatifs à l'institution d'un Commissariat à la Marine et à son organisation.

c) Projet d'ordonnance sur l'institution d'un Commissariat à la Marine. 1 cahier.

d) Projet d'ordonnance sur les nominations et l'avancement, dans le corps du commissariat de la Marine. 1 cahier.

e) Projet d'ordonnance sur le corps d'administration de la Marine. 1 cahier.

f) Même projet.

g) Rapport du bureau des officiers civils de la Marine au ministre de la Marine et des Colonies concernant un projet d'ordonnance sur les attributions des commissaires de la Marine.

h) Projet d'ordonnance sur le service du Commissariat de la Marine. 1 cahier.

i) Projet de budget pour le Commissariat de la Marine pour l'année 1837.

j) Projet d'ordonnance sur le corps d'administration de la Marine.

k) Projet d'ordonnance portant organisation du corps du Commissariat de la Marine. 1 cahier.

l) Rapport sur les attributions du Commissariat de la Marine et sur le contrôle des dépenses du personnel et du matériel dans les ports militaires. 1 cahier. 1831-1837

Ces documents sont à dater respectivement de : 27 novembre 1834, s.d., 1834, s.d., s.d., 28 juillet 1836, s.d., (postérieur à 1835), 1837, s.d., août 1841, octobre 1837.

29 Rapport présenté par Mr TROTTE DE LA ROCHE, sur le magasin général dans les ports. 1 cahier.

"Opinion du directeur des constructions navales sur le projet de comptabilité du magasin général". 13 juin 1835 et 20 juin 1835.

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a) Projet de rapport sur la réorganisation du service administratif de la Marine par Mr le commandant GOUGEARD (1 recueil, 173 pp.).

b) Observations de détail faites sur le projet précédent. s.d. (postérieur à 1844)

31 Composition du Conseil d'Amirauté : arrêté du vice-amiral CASY, ministre de la Marine. 25 mai 1848

32 Note sur le comité d'artillerie de la Marine par Mr le vice-amiral TOUCHARD (1 cahier). 15 janvier 1865

33 Note sur l'organisation du service de la santé de la Marine par M. SENARD. Lettres jointes. 5 septembre 1865