Cote

AA/548/1/I/2/42

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Notice d’archives

Documents de clôture (liste des commandes à clore). Balances CAE (évolution des stocks militaires). Application de l'instruction ORG.DCN n° 2 relative à la gestion des commandes individualisées de bâtiments de guerre. Arrêté de la gestion 1977. Documents de clôture divers : Etats de bilans. Rapport de gestion économique et financière et annexes. Calendrier à respecter pour la clôture de la gestion. Immobilisations mises en service notes

Dates

1977

Dernière modification le 05/01/2021

Format Physique Châtellerault