Cote
AA/548/1/I/2/42
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Notificación de archivo
Documents de clôture (liste des commandes à clore). Balances CAE (évolution des stocks militaires). Application de l'instruction ORG.DCN n° 2 relative à la gestion des commandes individualisées de bâtiments de guerre. Arrêté de la gestion 1977. Documents de clôture divers : Etats de bilans. Rapport de gestion économique et financière et annexes. Calendrier à respecter pour la clôture de la gestion. Immobilisations mises en service notes
Fechas
1977Última modificación el 05/01/2021
Format Physique Châtellerault
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/es/node/931636