Archive notice

Documents de clôture (liste des commandes à clore). Balances CAE (évolution des stocks militaires). Application de l'instruction ORG.DCN n° 2 relative à la gestion des commandes individualisées de bâtiments de guerre. Arrêté de la gestion 1977. Documents de clôture divers : Etats de bilans. Rapport de gestion économique et financière et annexes. Calendrier à respecter pour la clôture de la gestion. Immobilisations mises en service notes

Last modification on 05/01/2021