Cote
AA/698/3/A/2/186/3
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Notice d’archives
Domaine mobilier : élargissement du chemin départemental n°13. Plans. Locations de terrains. Plan. Marais et mas de LIGNON. Correspondance. Conduite d'eau potable. Correspondance. Stockage d'explosifs au Parc de BAUSSENQ. Plan. Société Provençale de Réparations. Plan. Correspondance. Aliénation d'un terrain. Acquisitions de terrains. Plans. Demande d'achat de terrain par les Ateliers de Provence. Utilisation par l'ERGM de MIRAMAS d'un terrain militaire au Parc de BAUSSENQ. Echanges de terrains. Plan. Affaires diverses. Correspondance
Dates
1952-1967Dernière modification le 06/01/2021
Format Physique Châtellerault
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/947383