Notice d’archives

Location terrain et bâtiment à BRACQUEVILLE. Plan. Location terrain et bâtiment à BRACQUEVILLE. Plan. Mise à disposition de l'ASSOCIATION SPORTIVE DU FAUGA d'un terrain de la poudrerie. Plan. Cessions de terrains LA FAUGA. Plans. Cession de terrains pour un programme de construction de logements de la DIRECTION CENTRALE DU GENIE. Plan. Projet de cession à la ville de TOULOUSE du PARC DU CHAPITRE et autres terrains. Plans. Cessions de terrains à l'ONIA. Plans. Demande de location par CHIMIE ET PROPULSION. Plan. Cession de terrains pour un programme de construction de logements de la DIRECTION CENTRALE DU GENIE. Plan. Utilisation d'une partie du terrain de l'ILE DU RAMIER pour la construction de trente sept pavillons. Plan. Remise gratuite d'un terrain « LA TUILERIE ». Plan. Cessions de terrains. Plans. Location d'un terrain à l'ONIA. Plans. Locations de terrains à usage industriel. Plan. Achat de terrains. Usine d'EMPALOT. Plans. Société TOLOCHIMIE. Usine de BOUSSENS. Plans. Contrat LOICHOT pour entretien des travaux d'organisation. Pacage, amodiation du droit de pacage au FAUGA. Révision des clôtures à la suite de vols. Echanges d'énergie électriques. Construction d'une digue de la GARONNE. Plans. Déplacement et réinstallation des ateliers de fabrication d'éther et de distillation d'alcool, estimation, plans. Divers

Dernière modification le 06/01/2021