Notice d’archives

Domaine militaire : demande d'occupation de locaux par le SERVICE DE GROUPEMENT DES ACHATS DE MATERIEL ET MOBILIER SCOLAIRES DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE. Location du dépôt parc de stockage au FAUGA, plan. Demande de location en vue d'implanter un atelier de résines ominoplastes par la Société EGEKO. Demande de location de bâtiments à l'usine d'EMPALOT de la SAVONNERIE SAINTE-GERMAINE, plans. Cessions d'immeubles, plans. Demande de cession de terrains à l'ONIA, plan. Aliénation du CAMP DE CLAIRFONT. Implantation par l'ONIA d'un gazomètre à hydrogène. Reboisement du FAUGA

Dernière modification le 06/01/2021