Cote
GR/11/J/3184-GR/11/J/3200bis
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Archive notice
Conseils de guerre spéciaux
Dates
1914-1934- Archives de la Guerre, justice militaire : conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J
- Archives de la Guerre: Justice militaire: Conseil de guerre aux Armées (1914-1934)
- 1re armée : Résidus de dossiers constitués.
- 2e armée
- 3e armée
- 4e armée
- 5e armée
- 6e armée
- 6e, 7e, 8e, 9e armée et division territoriale : Dossiers de procédure.
- 10e armée
- Direction des étapes, 1re armée
- Direction des étapes, 2e armée
- Direction des étapes, 3e armée
- Direction des étapes 4 e armée
- Direction des étapes et services, 5e armée
- Direction des étapes et services, 6e armée
- Direction des étapes est du groupe d'armées du nord
- Direction des étapes centre du groupe d'armées du nord
- Direction des étapes ouest du groupe d'armées du nord
- Direction des étapes centre
- Direction des étapes ouest du groupe d'armées du centre
- Direction des étapes centre du groupe d'armées du centre
- Direction des étapes du groupe d'armées de réserve
- Direction des étapes est du groupe d'armées «Maistre» : Minutier.
- Direction des étapes est du groupe d'armées «Fayolle» : Minutier, dossiers de procédure.
- 7e corps d'armée
- 14e corps d'armée
- 21e corps d'armée
- 36e corps d'armée
- 1re division d'infanterie
- 2e division d'infanterie
- 3e division d'infanterie
- 4e division d'infanterie
- 5 e division d'infanterie
- 6e division d'infanterie
- 7e division d'infanterie
- 8 e division d'infanterie
- 9e division d'infanterie
- 10e division d'infanterie
- 11e division d'infanterie
- 12e division d'infanterie
- 13e division d'infanterie
- 14e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 15e division d'infanterie
- 16e division d'infanterie
- 17e division d'infanterie
- 18e division d'infanterie
- 19e division d'infanterie
- 20e division d'infanterie
- 21e division d'infanterie
- 22e division d'infanterie
- 23e division d'infanterie
- 24e division d'infanterie
- 25e division d'infanterie
- 26e division d'infanterie
- 27e division d'infanterie
- 28e division d'infanterie
- 29e division d'infanterie
- 30e division d'infanterie
- 31e division d'infanterie
- 32e division d'infanterie
- 33e division d'infanterie
- 34e division d'infanterie
- 35e division d'infanterie
- 36e division d'infanterie
- 37e division d'infanterie
- 38e division d'infanterie
- 39e division d'infanterie
- 40e division d'infanterie
- 41e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 42e division d'infanterie
- 43e division d'infanterie
- 45e division d'infanterie
- 48e division d'infanterie
- 51e division d'infanterie
- 52e division d'infanterie
- 53e division d'infanterie
- 55e division d'infanterie
- 56e division d'infanterie
- 57e division d'infanterie
- 58e division d'infanterie
- 60e division d'infanterie
- 61e division d'infanterie
- 62e division d'infanterie
- 63e division d'infanterie
- 64e division d'infanterie : Dossiers en liasse unique, correspondance du greffe, pièces de procédure.
- 65e division d'infanterie
- 66e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 67e division d'infanterie
- 68e division d'infanterie : Correspondance postérieure du greffe des tribunaux dissous.
- 69e division d'infanterie
- 70e division d'infanterie
- 71e division d'infanterie : Dossiers en liasse unique (26 juillet 1916-27 mars 1918) ; procédure postérieure du greffe des tribunaux dissous (1917-1919).
- 72e division d'infanterie
- 73e division d'infanterie
- 74e et 75e division d'infanterie : 74e division d'infanterie, dossiers de procédure, liasse unique avec deux dossiers (23 novembre 1916, 11 décembre 1916) ; 75e division d'infanterie, liasse unique avec deux dossiers (4 novembre 1914, 11 octobre 1917).
- 76e division d'infanterie
- 77e division d'infanterie
- 81e division d'infanterie
- 82e division d'infanterie
- 84e division d'infanterie
- 85e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 86e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 87e division d'infanterie
- 88e division d'infanterie
- 89e division d'infanterie
- 91e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 92e division d'infanterie
- 97e division d'infanterie
- 98e division d'infanterie : Registre de frais de justice (1917-1919) ; registre de jugements rendus (1914-1917) ; registre des plaintes, registre d'enregistrement des bulletins B1 et duplicata, registre de pièces à conviction, registre d'envoi des pièces et une liasse avec pièces multiples, (1914-1919).
- 99e division d'infanterie
- 100e division d'infanterie
- 101e division d'infanterie
- 102e division d'infanterie : Minutier (11 janvier-25 avril 1916) ; registres de correspondance, registre d'enregistrement des bulletins B1 et duplicata, registre de frais de justice, registre de jugements rendus (1915-1916) ; dossiers de procédure (11 janvier-25 avril 1916) ; registre de non-lieux (15 novembre 1915-10 mars 1916).
- 104e division d'infanterie
- 120e division d'infanterie
- 121e division d'infanterie
- 122e division d'infanterie
- 123e division d'infanterie
- 124e division d'infanterie
- 125e division d'infanterie
- 126e division d'infanterie
- 127e division d'infanterie
- 128e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 129e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 130e division d'infanterie
- 131e division d'infanterie
- 132e division d'infanterie
- 133e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 134e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 151e division d'infanterie
- 152e division d'infanterie
- 153e division d'infanterie
- 154e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 156e division d'infanterie
- 157e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- 158e, 161e division d'infanterie
- 162e division d'infanterie
- 163e division d'infanterie
- 164e division d'infanterie
- 165e division d'infanterie
- 166e division d'infanterie
- 167e division d'infanterie
- 168e division d'infanterie
- 169e division d'infanterie
- 170e division d'infanterie : Dossiers de procédure.
- Divisions d'infanterie
- 1re division de cavalerie
- 2e division de cavalerie : Dossiers de procédure.
- 3e division de cavalerie
- 4e division de cavalerie
- 5e division de cavalerie
- 6e division de cavalerie : Dossiers de procédure.
- 7e division de cavalerie
- 9e division de cavalerie : Dossiers de procédure.
- 1re division de cavalerie à pied
- 2e division de cavalerie à pied
- 3e division de cavalerie à pied : Non-lieux.
- 11e division de cavalerie à pied : Minutier (6 janvier-29 janvier 1919 ; dossiers de procédure, 11 février-24 mai 1918) répertoire de jugements (1918-1919).
- 2e division d'infanterie coloniale
- 3e division d'infanterie coloniale
- 10e division d'infanterie coloniale
- 11e division d'infanterie coloniale
- 15e division d'infanterie coloniale
- 16e division d'infanterie coloniale
- 17e division d'infanterie coloniale
- 1re division d'infanterie motorisée
- Division provisoire 1re et 3e corps d'armée : Minutes et dossiers de procédure.
- Brigade de marche de Bourgon : Dossier de procédure.
- Mission française auprès de l'armée britannique
- Conseils de guerre des places fortes
- 2e division d'infanterie, corps expéditionnaire d'orient : Dossiers de procédure (30 mai-22 décembre 1915) ; registre des plaintes, registre de correspondance et non lieux (1915).
- Corps expéditionnaire d'orient : Dossiers de procédure.
- 76e division d'infanterie de marche d'orient : Dossiers de procédure.
- Légion d'orient
- Division territoriale de Turquie
- Troupes françaises en Bulgarie
- Szégédin : Dossiers de procédure.
- Corps expéditionnaire d'orient, base de Moudros : Dossiers de procédure.
- Commandant militaire de Mytilene : Dossier de procédure, registre des plaintes, registre de correspondance.
- Commandant militaire de Koritza
- Armée française d'Orient et de Hongrie
- Corfou
- Détachement français en Sibérie : Dossiers de procédure (octobre 1918-mai 1919) ; non-lieux, cahier de correspondance, (1918-1919).
- Troupes françaises en Russie du nord : Dossier de procédure.
- Base et camp de Salonique
- Corps d'occupation français de Constantinople
- 1er conseil de guerre spécial
- 2e conseil de guerre spécial
- 2e division d'infanterie armée du Levant : Minutes et dossiers de procédure (5avril-30 août 1920) ; registre de non-lieux (1919-1921) ; registre du conseil de guerre spécial, répertoire des individus poursuivis (1921-1923).
- Conseils de guerre spéciaux
- Dossiers de procédure, quartier général du corps expéditionnaire d'Orient et des Dardanelles.
- 9e Armée, 10e Armée 3e GRP division de réserve, collection de bordereaux et de correspondance (1915-1917) ; correspondance échangée entre le Grand Quartier général de la 9e armée et le conseil de guerre de Rouen (1918-1922) ; exécutions sommaires ; dossier concernant les demandes de renseignements faites par les familles ou des tiers au sujet des militaires passés par les armes pendant la Première Guerre mondiale (1915-1923) ; correspondance du ministère de la guerre, du bureau de la justice militaire et du service général des pensions sur la conduite à tenir face à ces demandes, [à signaler une correspondance autographe entre le Général Joffre et le Général Pétain (mars-avril 1915) concernant une exécution sans jugement (du chasseur Bourgund, 57e bataillon de chasseurs à pied, 77e division d'infanterie, 33e corps d'armée ordonnée par le Général Pétain, puis désapprouvée par le général Joffre] ; conseils de guerre spéciaux, cahier créé en exécution de la circulaire ministérielle du 28 octobre 1914 et détenu par le bureau de la justice militaire.
- Dossiers alphabétiques de jugement, non-lieux, 6e division d'infanterie, 11e division d'infanterie coloniale, 21e division d'infanterie, 42e division d'infanterie, 45e division d'infanterie, 54e division d'infanterie de réserve, 63e division d'infanterie, Parc d'artillerie divisionnaire, 64e division d'infanterie, 81e division d'infanterie, 101e division d'infanterie territoriale, division de marche du Général Morlaincourt (132e division d'infanterie), artillerie divisionnaire, division du Maroc, 112e brigade d'infanterie, 143e brigade d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, non-lieux, 2e régiment d'infanterie, 8e régiment d'infanterie, 13e régiment d'infanterie, 25e régiment d'infanterie, 26e régiment d'infanterie, 27e régiment d'infanterie, 29e régiment d'infanterie, 37e régiment d'infanterie.
- Dossiers de procédure, 40e régiment d'infanterie, 41e régiment d'infanterie, 46e régiment d'infanterie, 47e régiment d'infanterie, 48e régiment d'infanterie, 51e régiment d'infanterie, 52e régiment d'infanterie, 54e régiment d'infanterie, 80e régiment d'infanterie, 94e régiment d'infanterie, 95e régiment d'infanterie.
- 63e régiment d'infanterie (Affaire de Flirey), cour spéciale justice militaire (30 juin 1934) annulation du jugement précédent, inventaire du dossier de la Cour d'Appel de Bourges (12 août 1921).
- Dossiers alphabétiques de jugement, 96e régiment d'infanterie, 98e régiment d'infanterie, 101e régiment d'infanterie, 110e régiment d'infanterie, 113e régiment d'infanterie, 117e régiment d'infanterie, 118e régiment d'infanterie, 124e régiment d'infanterie, 125e régiment d'infanterie, 128e régiment d'infanterie, 130e régiment d'infanterie, 132e régiment d'infanterie, 136e régiment d'infanterie, 137e régiment d'infanterie.
- Affaire Chapelent.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 140e régiment d'infanterie, 143e régiment d'infanterie, 146e régiment d'infanterie, 147e régiment d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 151e régiment d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 152e régiment d'infanterie, 156e régiment d'infanterie, 157e régiment d'infanterie, 159e régiment d'infanterie, 160e régiment d'infanterie, 163e régiment d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 164e régiment d'infanterie, 166e régiment d'infanterie, 168e régiment d'infanterie, 173e régiment d'infanterie, 176e régiment d'infanterie, 203e régiment d'infanterie, 204e régiment d'infanterie, 213e régiment d'infanterie, 254e régiment d'infanterie, 255e régiment d'infanterie, 262e régiment d'infanterie, 272e régiment d'infanterie, 275e régiment d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 276e régiment d'infanterie, 282e régiment d'infanterie, 285e régiment d'infanterie, 286e régiment d'infanterie, 289e régiment d'infanterie, 305e régiment d'infanterie, 312e régiment d'infanterie, 316e régiment d'infanterie, 326e régiment d'infanterie, 328e régiment d'infanterie, 332e régiment d'infanterie, 340e régiment d'infanterie, 341e régiment d'infanterie, 350e régiment d'infanterie, 359e régiment d'infanterie, 360e régiment d'infanterie, 415e régiment d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 11e bataillon de chasseurs alpins, 30e bataillon de chasseurs alpins,1er bataillon de chasseurs à pied, 2e bataillon de chasseurs à pied, 3e bataillon de chasseurs à pied, 4e bataillon de chasseurs à pied, 5e bataillon de chasseurs à pied, 18e bataillon de chasseurs à pied, 19e bataillon de chasseurs à pied, 27e bataillon de chasseurs à pied, 7e bataillon de chasseurs à pied.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 3e régiment de tirailleurs algériens, 6e régiment de tirailleurs algériens, 7e régiment de tirailleurs algériens, 1er RTI, 2e RTI, 1er régiment de zouaves (Garçault Chochoi), 2e régiment de zouaves, 3e régiment de zouaves, 4e régiment de zouaves, 8e régiment de zouaves.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 1er régiment de marche d'Afrique, 2e régiment de marche de la légion étrangère.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 2e régiment d'infanterie coloniale, 3e régiment d'infanterie coloniale, 5e régiment d'infanterie coloniale, 6e régiment d'infanterie coloniale, 8e régiment d'infanterie coloniale, 21e régiment d'infanterie coloniale, 23e régiment d'infanterie coloniale, 33e régiment d'infanterie coloniale, 34e régiment d'infanterie coloniale, 38e régiment d'infanterie coloniale, 43e régiment d'infanterie coloniale, 44e régiment d'infanterie coloniale.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 5e régiment de hussards, 11e régiment de hussards, 14e régiment de dragons, 10e régiment de cuirassiers, 8e régiment de chasseurs.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 17e régiment d'artillerie, 27e régiment d'artillerie, 29e régiment d'artillerie, 39e régiment d'artillerie, 45e régiment d'artillerie, 49e régiment d'artillerie, 5e régiment d'artillerie lourde, 1er régiment du génie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 55e régiment d'infanterie, 58e régiment d'infanterie, 63e régiment d'infanterie, 65e régiment d'infanterie, 67e régiment d'infanterie, 69e régiment d'infanterie, 72e régiment d'infanterie, 75e régiment d'infanterie, 79e régiment d'infanterie, 80e régiment d'infanterie, 83e régiment d'infanterie, 87e régiment d'infanterie, 89e régiment d'infanterie, 91e régiment d'infanterie, 146e régiment d'infanterie, 147e régiment d'infanterie, 151e régiment d'infanterie, 153e régiment d'infanterie, 162e régiment d'infanterie.
- Troupes françaises en Macédoine : Minutier (1920) ; dossier de procédure (23 mai 1923).
- Troupes françaises en Cilicie (Adana)
- Conseils de révision
- Quartier général armée de Lorraine : Dossiers de procédure.
- Corps d'occupation français de Constantinople
- Cours spéciale de justice militaire
- Conseils de guerre des troupes françaises en Allemagne
- Armée du Rhin
- Tête de pont Düsseldorf
- 30e corps d'armée en Allemagne
- 32e corps d'armée en Allemagne
- 33e corps d'armée en Allemagne
- 3e division d'infanterie en Allemagne
- 11e division d'infanterie en Allemagne : Dossiers de procédure.
- 13e division d'infanterie en Allemagne : Dossiers de procédure, registre des plaintes, registre de jugements.
- 38e division d'infanterie en Allemagne
- 40e division d'infanterie en Allemagne
- 47e division d'infanterie en Allemagne
- 77e division d'infanterie en Allemagne
- 128e division d'infanterie en Allemagne : Minutier (1923) ; registre de non-lieux, registre des plaintes, registre de jugements, (1919-1925) ; dossiers de procédure (11 janvier- 12 août 1923).
- Conseil de révision du Rhin
- Archives de la Guerre: Justice militaire: Conseil de guerre aux Armées (1914-1934)
Last modification on 20/12/2021
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