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Archive notice
Dossiers alphabétiques de jugement, 1er régiment de marche d'Afrique, 2e régiment de marche de la légion étrangère.
Dates
22 juin-27 octobre 1915- Archives de la Guerre, justice militaire : conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J
- Archives de la Guerre: Justice militaire: Conseil de guerre aux Armées (1914-1934)
- Conseils de guerre spéciaux
- Dossiers de procédure, quartier général du corps expéditionnaire d'Orient et des Dardanelles.
- 9e Armée, 10e Armée 3e GRP division de réserve, collection de bordereaux et de correspondance (1915-1917) ; correspondance échangée entre le Grand Quartier général de la 9e armée et le conseil de guerre de Rouen (1918-1922) ; exécutions sommaires ; dossier concernant les demandes de renseignements faites par les familles ou des tiers au sujet des militaires passés par les armes pendant la Première Guerre mondiale (1915-1923) ; correspondance du ministère de la guerre, du bureau de la justice militaire et du service général des pensions sur la conduite à tenir face à ces demandes, [à signaler une correspondance autographe entre le Général Joffre et le Général Pétain (mars-avril 1915) concernant une exécution sans jugement (du chasseur Bourgund, 57e bataillon de chasseurs à pied, 77e division d'infanterie, 33e corps d'armée ordonnée par le Général Pétain, puis désapprouvée par le général Joffre] ; conseils de guerre spéciaux, cahier créé en exécution de la circulaire ministérielle du 28 octobre 1914 et détenu par le bureau de la justice militaire.
- Dossiers alphabétiques de jugement, non-lieux, 6e division d'infanterie, 11e division d'infanterie coloniale, 21e division d'infanterie, 42e division d'infanterie, 45e division d'infanterie, 54e division d'infanterie de réserve, 63e division d'infanterie, Parc d'artillerie divisionnaire, 64e division d'infanterie, 81e division d'infanterie, 101e division d'infanterie territoriale, division de marche du Général Morlaincourt (132e division d'infanterie), artillerie divisionnaire, division du Maroc, 112e brigade d'infanterie, 143e brigade d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, non-lieux, 2e régiment d'infanterie, 8e régiment d'infanterie, 13e régiment d'infanterie, 25e régiment d'infanterie, 26e régiment d'infanterie, 27e régiment d'infanterie, 29e régiment d'infanterie, 37e régiment d'infanterie.
- Dossiers de procédure, 40e régiment d'infanterie, 41e régiment d'infanterie, 46e régiment d'infanterie, 47e régiment d'infanterie, 48e régiment d'infanterie, 51e régiment d'infanterie, 52e régiment d'infanterie, 54e régiment d'infanterie, 80e régiment d'infanterie, 94e régiment d'infanterie, 95e régiment d'infanterie.
- 63e régiment d'infanterie (Affaire de Flirey), cour spéciale justice militaire (30 juin 1934) annulation du jugement précédent, inventaire du dossier de la Cour d'Appel de Bourges (12 août 1921).
- Dossiers alphabétiques de jugement, 96e régiment d'infanterie, 98e régiment d'infanterie, 101e régiment d'infanterie, 110e régiment d'infanterie, 113e régiment d'infanterie, 117e régiment d'infanterie, 118e régiment d'infanterie, 124e régiment d'infanterie, 125e régiment d'infanterie, 128e régiment d'infanterie, 130e régiment d'infanterie, 132e régiment d'infanterie, 136e régiment d'infanterie, 137e régiment d'infanterie.
- Affaire Chapelent.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 140e régiment d'infanterie, 143e régiment d'infanterie, 146e régiment d'infanterie, 147e régiment d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 151e régiment d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 152e régiment d'infanterie, 156e régiment d'infanterie, 157e régiment d'infanterie, 159e régiment d'infanterie, 160e régiment d'infanterie, 163e régiment d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 164e régiment d'infanterie, 166e régiment d'infanterie, 168e régiment d'infanterie, 173e régiment d'infanterie, 176e régiment d'infanterie, 203e régiment d'infanterie, 204e régiment d'infanterie, 213e régiment d'infanterie, 254e régiment d'infanterie, 255e régiment d'infanterie, 262e régiment d'infanterie, 272e régiment d'infanterie, 275e régiment d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 276e régiment d'infanterie, 282e régiment d'infanterie, 285e régiment d'infanterie, 286e régiment d'infanterie, 289e régiment d'infanterie, 305e régiment d'infanterie, 312e régiment d'infanterie, 316e régiment d'infanterie, 326e régiment d'infanterie, 328e régiment d'infanterie, 332e régiment d'infanterie, 340e régiment d'infanterie, 341e régiment d'infanterie, 350e régiment d'infanterie, 359e régiment d'infanterie, 360e régiment d'infanterie, 415e régiment d'infanterie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 11e bataillon de chasseurs alpins, 30e bataillon de chasseurs alpins,1er bataillon de chasseurs à pied, 2e bataillon de chasseurs à pied, 3e bataillon de chasseurs à pied, 4e bataillon de chasseurs à pied, 5e bataillon de chasseurs à pied, 18e bataillon de chasseurs à pied, 19e bataillon de chasseurs à pied, 27e bataillon de chasseurs à pied, 7e bataillon de chasseurs à pied.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 3e régiment de tirailleurs algériens, 6e régiment de tirailleurs algériens, 7e régiment de tirailleurs algériens, 1er RTI, 2e RTI, 1er régiment de zouaves (Garçault Chochoi), 2e régiment de zouaves, 3e régiment de zouaves, 4e régiment de zouaves, 8e régiment de zouaves.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 1er régiment de marche d'Afrique, 2e régiment de marche de la légion étrangère.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 2e régiment d'infanterie coloniale, 3e régiment d'infanterie coloniale, 5e régiment d'infanterie coloniale, 6e régiment d'infanterie coloniale, 8e régiment d'infanterie coloniale, 21e régiment d'infanterie coloniale, 23e régiment d'infanterie coloniale, 33e régiment d'infanterie coloniale, 34e régiment d'infanterie coloniale, 38e régiment d'infanterie coloniale, 43e régiment d'infanterie coloniale, 44e régiment d'infanterie coloniale.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 5e régiment de hussards, 11e régiment de hussards, 14e régiment de dragons, 10e régiment de cuirassiers, 8e régiment de chasseurs.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 17e régiment d'artillerie, 27e régiment d'artillerie, 29e régiment d'artillerie, 39e régiment d'artillerie, 45e régiment d'artillerie, 49e régiment d'artillerie, 5e régiment d'artillerie lourde, 1er régiment du génie.
- Dossiers alphabétiques de jugement, 55e régiment d'infanterie, 58e régiment d'infanterie, 63e régiment d'infanterie, 65e régiment d'infanterie, 67e régiment d'infanterie, 69e régiment d'infanterie, 72e régiment d'infanterie, 75e régiment d'infanterie, 79e régiment d'infanterie, 80e régiment d'infanterie, 83e régiment d'infanterie, 87e régiment d'infanterie, 89e régiment d'infanterie, 91e régiment d'infanterie, 146e régiment d'infanterie, 147e régiment d'infanterie, 151e régiment d'infanterie, 153e régiment d'infanterie, 162e régiment d'infanterie.
- Conseils de guerre spéciaux
- Archives de la Guerre: Justice militaire: Conseil de guerre aux Armées (1914-1934)
Last modification on 20/12/2021
Format Physique Vincennes
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