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Archive notice
Dossiers : l'Orne, le Coligny, mouvement des effectifs, jugement, évasion, conseil de guerre, de 1814 à 1871 (20 pièces) ; jugements à bord du Crocodile, de 1853 à 1855 (18 pièces) ; tentative d'évasion de 22 forçats, de 1832 (13 pièces) ; procédure au sujet d'un déficit de 40 stères de bois sur les comptes de la Salamandre, de 1815 (9 pièces) ; marché, compte d'opérations, inventaire, de l'an VI à 1847 (10 pièces) ; effraction de la toiture, demande d'étude sur les forçats, demande de forçats, arrivée d'une chaîne, an XII à 1829 (19 pièces) ; organisation de la cour martiale, dispositions et exécution des peines, de l'an IV à 1829 et prêtres réfractaires, de l'an II (19 pièces) ; arsenal de Brest, copies de jugements, de 1788 à 1791 (6 pièces) ; interdiction de fumer dans l'arsenal de Brest, de 1749 (1 pièce)
Dates
1749-1871Présentation du contenu
Jugements du tribunal maritime (1808-1821) et registre de dépêches adressées au préfet maritime (1892-1894)
Last modification on 28/03/2019
Format Physique Rochefort
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/en/node/14357