Cote
GR/3/R/255-GR/3/R/301
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Notificación de archivo
Officiers d'active
Fechas
1948-1968- Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
- II. PERSONNEL
- Officiers d'active et de réserve
- Officiers d'active
- Officiers d'active : dossiers d'affaires diverses (affaires disciplinaires, changements de position (lettres A à F) (1948).
- Officiers d'actives : dossiers d'affaires collectives diverses (fraudes, vols) (1948).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires, changements de position (dossiers individuels, lettres A à K) (1949).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires, changements de position (dossiers individuels, lettres K à Z) (1949).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires, changements de position (dossiers individuels lettres A-K) (1950).
- (Dossier 1) Officiers d'active : affaires disciplinaires, changements de position (dossiers individuels, lettres L à Z) (1950) ; (d.2) Officiers d'active : affaires disciplinaires, changements de position (dossiers collectifs) (1950).
- (Dossier 1) Officiers d'active : comparution en justice (deux dossiers) (1950) ; (d.2) officiers d'active : changement de position et affaires disciplinaires (dossiers individuels, lettres A à K) (1951).
- (Dossier 1) officiers d'active : changement de position et affaires disciplinaires (dossiers individuels, lettres L à Z) (1951) ; (d.2) officiers d'active : décrets et arrêtés de nomination (1951).
- (Dossier 1) Officiers d'active : demandes d'admission à la retraite proportionnelle (1951) ; (d.2) officiers d'active : enquêtes sur des trafics et détournements (1951).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position.
- Officiers d'active : nominations et promotions (1954).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position
- Officiers d'active : décrets de promotion (dossiers trimestriels)
- (Dossier 1) Officiers d'active : nominations et promotions (mesures individuelles et collectives) (1956) ; (d.2) officiers d'active : punitions (dossiers individuels) (1956) ; (d.3) officiers d'active : arrêtés de réintégration dans les cadres (1956) ; (d.4) officiers d'active hors-cadre en mission : arrêtés interministériels de mise hors-cadre (1956) ; (.5) officiers d'active : changements d'arme (dossiers individuels) (1956) ; (d.6) officiers d'active : démissions, intégration d'officiers de réserve dans l'armée active, admission d'office à la retraite (dossiers individuels) (1956).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à B) (1957).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres C à L) (1957).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres M à Z) (1957).
- Officiers d'active : tableau d'avancement, décrets de promotion (par trimestre) (1957).
- Officiers d'active : tableau d'avancement, décrets de promotion (lettres A à G) (1958).
- Officiers d'active : tableau d'avancement, décrets de promotion (lettres H à Z) (1958).
- (Dossier 1) Officiers d'active : arrêtés d'intégration ou de réintégration dans les cadres (1958) ; (d.2) officiers d'active : décrets et arrêtés portant changements d'arme (1958) ; (d.3) officiers d'active : arrêtés portant mise hors-cadre (1958) ; (d.4) officiers d'active : arrêtés portant nomination de commandants de subdivisions militaires (1958) ; (d.5) officiers d'active : décrets de promotion (dossiers par trimestre) (1958) ; (d.6) officiers d'active : décrets de nomination et de promotion (1958).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à G) (1959).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres H à Z) (1959).
- (Dossier 1) Officiers d'active : promotions (décrets collectifs) (1959) ; (d.2) officiers d'active : intégration et réintégration dans les cadres (arrêtés collectifs) (1959) ; (d.3) officiers d'active : mise hors-cadre (arrêtés collectifs) (1959) ; (d.4) officiers d'active : démissions (décrets d'acceptation) (1959) ; (d.5) officiers d'active : changement d'armes (décrets collectifs) (1959).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels) (1960).
- (Dossier 1) Officiers d'active : démissions (dossiers individuels) (1960) ; (d.2) officiers d'active : nominations et promotions (mesures collectives) (1960).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels) (1961).
- (Dossier 1) Officiers de marine : démissions (dossiers individuels) (1961) ; (d.2) officiers d'active : disponibilité, mise hors cadre, nomination à titre fictif (dossiers individuels) (1961) ; (d.3) officiers de l'armée de l'air : mises à la retraite (dossiers individuels) (1961) ; (d.4) officiers d'active : démissions (dossiers individuels regroupés par armée) (1961).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à L) (1962).
- Officiers d'active : retraites proportionnelles (dossiers individuels) (1962).
- Officiers d'active : démissions (dossiers individuels) (1962).
- Officiers d'active : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, un carton par année) (1965-1968).
- Officiers de réserve
- Sous-officiers
- Autres personnels
- Mariages de militaires
- Congés : (Dossier 1) Congés sans solde : dossiers individuels d'officiers (1950) ; (d.2) congés de longue durée sans solde : dossiers individuels de demande (1953) ; (d.3) congés et permissions : mesures collectives et individuelles (1954) ; (d.4) congés et permissions : congés de convalescence, congés de longue durée, instructions générales relatives aux permissions, dossiers individuels de demande de congé (1956) ; (d.5) congés et permissions : application du régime des permissions, congés de fin de campagne, congés sans solde, dossiers individuels (1957) ; (d.6) congés et permissions : permissions pour l'étranger, congés de longue durée, congés de fin de campagne, dossiers nominatifs (1958) ; (d.7) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1958) ; (d.8) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1959).
- Disponibilité : (Dossier 1) Disponibilité des officiers : réglementation, cas particuliers (1899-1974) ; (d.2) disponibilité : officiers d'infanterie (1927-1940) ; (d.3) disponibilité : dossiers individuels de mise en disponibilité (1957) ; (d.4) disponibilité : dossiers individuels, listes nominatives, statistiques (1959) ; (d.5) disponibilité : officiers d'activé mis en disponibilité (dossiers individuels) (1960).
- Dégagement des cadres
- Réparations de préjudice de carrière
- Amnistie et réintégration
- Pourvois formés devant le Conseil d'État par des militaires à l'encontre de décisions administratives les concernant : dossiers individuels
- Pensions et retraites
- Blessures de guerre
- Accidents : (Dossier 1) Accidents survenus notamment lors de l'utilisation de matériel militaire (1953) ; (d.2) accidents et incidents disciplinaires : dossiers individuels (1954) ; (d.3) accidents : enquêtes, suites disciplinaires (1955) ; (d.4) accidents causés notamment par le maniement d'armes à feu (1957) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1958) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels (1960).
- Décès de militaires : (Dossier 1) Décès de militaires : dossiers individuels (1957) ; (d.2) décès de militaires : notification aux familles, dossiers individuels (1958) ; (d.3) décès de militaires : enquête sur un décès accidentel survenu en 1953 (1959) ; (d.4) décès de militaires : dossiers individuels d'enquête (1960) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1962) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels.(1967).
- Naturalisations
- Communication de renseignements
- II. PERSONNEL
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
Última modificación el 06/05/2022
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