Cote
GR/3/R/302-GR/3/R/331
Buscar por el marco de clasificaciónComment fonctionne le cadre de classement ?
Voir dans l’inventaire
Notificación de archivo
Officiers de réserve
Fechas
1936-1970- Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
- II. PERSONNEL
- Officiers d'active et de réserve
- Officiers d'active
- Officiers de réserve
- (Dossier 1) Officiers de réserve : admission d'office à la retraite au titre d'ancienneté de services (dossiers en ordre alphabétique) (1936-1943) ; (d.2) officiers de réserve : affaires disciplinaires diverses (1940-1944).
- (Dossier 1) Officiers de réserve : affaires disciplinaires (19451946); (d.2) officiers de réserve : affaires disciplinaires diverses (1947).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires, changement de position (dossiers individuels, lettres A à Z) (1949).
- (Dossier 1) Officiers de réserve provenant de l'armée active : perte de grade (1949) ; (d.2) officiers de réserve : épuration, aptitude physique, changements de position (affaires collectives) (1949) ; (d.3) officiers de réserve : réintégration à la suite d'une mesure de grâce (1949).
- (Dossier 1) Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels et collectifs) (1950).
- (Dossier 1) Officiers de réserve : changements de position et affaires disciplinaires (dossiers individuels) (1951) ; (d.2) changements de position (dossiers individuels) (1951) ; (d.3) perte de grade (1951).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à K) (1952).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres L à Z) (1952).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à L) (1953).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettre M à Z) (1953).
- Officiers de réserve : nominations et promotions (1953).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à P) (1954).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres O à Z) (1954).
- Officiers de réserve : nominations et promotions (1954).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à Z) (1955).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à Z) (1956).
- Officiers de réserve : nominations et promotions (mesures collectives) (1956).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à K) (1957).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres L à Z) (1957).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres L à Z) (1958).
- Officiers de réserve : décrets portant changement de position (1958).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à M) (1959).
- (Dossier 1) Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres N à Z) (1959) ; (d.2) officiers de réserve : nominations et promotions (décrets collectifs) (1959).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels) (1960).
- (Dossier 1) Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels) (1961) ; (d.2) officiers de réserve : radiation des cadres (dossiers individuels) (1961).
- Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres A à J) (1962).
- (Dossier 1) Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (dossiers individuels, lettres L à Z) (1962) ; (d.2) officiers de réserve : radiation des cadres (dossiers individuels) (1962).
- (Dossier 1) Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (1963) ; (d.2) Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (1966) ; (d.3) Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (1967).
- (Dossier 1) Officiers de réserve : affaires disciplinaires et changements de position (1969) ; (d.2) officiers de réserve : affaires disciplinaires (dossier individuel) (1970).
- Sous-officiers
- Autres personnels
- Mariages de militaires
- Congés : (Dossier 1) Congés sans solde : dossiers individuels d'officiers (1950) ; (d.2) congés de longue durée sans solde : dossiers individuels de demande (1953) ; (d.3) congés et permissions : mesures collectives et individuelles (1954) ; (d.4) congés et permissions : congés de convalescence, congés de longue durée, instructions générales relatives aux permissions, dossiers individuels de demande de congé (1956) ; (d.5) congés et permissions : application du régime des permissions, congés de fin de campagne, congés sans solde, dossiers individuels (1957) ; (d.6) congés et permissions : permissions pour l'étranger, congés de longue durée, congés de fin de campagne, dossiers nominatifs (1958) ; (d.7) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1958) ; (d.8) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1959).
- Disponibilité : (Dossier 1) Disponibilité des officiers : réglementation, cas particuliers (1899-1974) ; (d.2) disponibilité : officiers d'infanterie (1927-1940) ; (d.3) disponibilité : dossiers individuels de mise en disponibilité (1957) ; (d.4) disponibilité : dossiers individuels, listes nominatives, statistiques (1959) ; (d.5) disponibilité : officiers d'activé mis en disponibilité (dossiers individuels) (1960).
- Dégagement des cadres
- Réparations de préjudice de carrière
- Amnistie et réintégration
- Pourvois formés devant le Conseil d'État par des militaires à l'encontre de décisions administratives les concernant : dossiers individuels
- Pensions et retraites
- Blessures de guerre
- Accidents : (Dossier 1) Accidents survenus notamment lors de l'utilisation de matériel militaire (1953) ; (d.2) accidents et incidents disciplinaires : dossiers individuels (1954) ; (d.3) accidents : enquêtes, suites disciplinaires (1955) ; (d.4) accidents causés notamment par le maniement d'armes à feu (1957) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1958) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels (1960).
- Décès de militaires : (Dossier 1) Décès de militaires : dossiers individuels (1957) ; (d.2) décès de militaires : notification aux familles, dossiers individuels (1958) ; (d.3) décès de militaires : enquête sur un décès accidentel survenu en 1953 (1959) ; (d.4) décès de militaires : dossiers individuels d'enquête (1960) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1962) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels.(1967).
- Naturalisations
- Communication de renseignements
- II. PERSONNEL
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
Última modificación el 06/05/2022
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/es/node/1459560