Cote
GR/3/R/364-GR/3/R/376/1
Buscar por el marco de clasificaciónComment fonctionne le cadre de classement ?
Voir dans l’inventaire
Notificación de archivo
Dégagement des cadres
Fechas
1946-1967- Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
- II. PERSONNEL
- Officiers d'active et de réserve
- Officiers d'active
- Officiers de réserve
- Sous-officiers
- Autres personnels
- Mariages de militaires
- Congés : (Dossier 1) Congés sans solde : dossiers individuels d'officiers (1950) ; (d.2) congés de longue durée sans solde : dossiers individuels de demande (1953) ; (d.3) congés et permissions : mesures collectives et individuelles (1954) ; (d.4) congés et permissions : congés de convalescence, congés de longue durée, instructions générales relatives aux permissions, dossiers individuels de demande de congé (1956) ; (d.5) congés et permissions : application du régime des permissions, congés de fin de campagne, congés sans solde, dossiers individuels (1957) ; (d.6) congés et permissions : permissions pour l'étranger, congés de longue durée, congés de fin de campagne, dossiers nominatifs (1958) ; (d.7) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1958) ; (d.8) congés sans solde : dossiers individuels de demande (1959).
- Disponibilité : (Dossier 1) Disponibilité des officiers : réglementation, cas particuliers (1899-1974) ; (d.2) disponibilité : officiers d'infanterie (1927-1940) ; (d.3) disponibilité : dossiers individuels de mise en disponibilité (1957) ; (d.4) disponibilité : dossiers individuels, listes nominatives, statistiques (1959) ; (d.5) disponibilité : officiers d'activé mis en disponibilité (dossiers individuels) (1960).
- Dégagement des cadres
- Dégagement des cadres : pièces jointes aux arrêtés de dégagement (1946-1947).
- Dégagement des cadres : comptes rendus nominatifs hebdomadaires de la commission d'appel (classés par armes et services) (1946-1947).
- Dégagement des cadres : commission de révision des dégagements (états nominatifs), trains de mesure de dégagement (états numériques) (1946-1947).
- Dégagement des cadres : correspondance au sujet des révisions, demandes de dégagement transmises avec avis défavorable, modificatifs aux décisions, documentation (1946-1947).
- Dégagement des cadres : listes de classement en vue de l'octroi des avantages particuliers de pension et d'avancement (par armes et services) (1946).
- Dégagement des cadres : listes de classement en vue de l'octroi des avantages particuliers de pensions et d'avancement (notamment pour les troupes coloniales) (1946-1947).
- Dégagement des cadres : arrêtés de dégagement (1946-1954).
- Dégagement des cadres : statistiques, états numériques et nominatifs, révision de l'attribution des avantages particuliers de pension et d'avancement, listes de classement pour l'octroi de ces avantages (1946-1957).
- (Dossier 1) Dégagement des cadres : obtention des avantages particuliers pour les officiers concernés : listes de classement, fiches en vue de la révision de l'attribution des avantages, réclamations individuelles, avantages particuliers des sous-officiers dégagés en 1941 (1946-1964) ; (d.2) dégagement des cadres : décompte des services pour solde et retraite (1949).
- Dégagement des cadres : documentation, états nominatifs, états numériques (1946-1947).
- (Dossier 1) Dégagement des cadres : dossiers individuels et collectifs (1952) ; (d.2) dégagements des cadres : pièces jointes aux arrêtés de dégagement (1952).
- (Dossier 1) Dégagement des cadres : dossiers individuels (1953) ; (d.2) dégagement des cadres : dossiers individuels (1954) ; (d.3) dégagement des cadres : élimination des officiers insuffisants, mise en cessation d'activité (1954) ; (d.4) dégagement des cadres : bordereaux d'envoi des demandes, fiches de présentation à la signature des arrêtés de dégagement (1954-1957) ; (d.5) dégagement des cadres : dossiers individuels (1955) ; (d.6) dégagement des cadres : dossiers individuels (1956) ; (d.7) dégagement des cadres : avantages particuliers de solde, de pension et d'avancement pour les officiers dégagés, dossiers individuels (1957) ; (d.8) dégagement des cadres : dossiers individuels (1958) ; (d.9) dégagement des cadres : dossiers individuels (1960).
- Dégagement des cadres : notes, listes nominatives (1962-1967).
- Réparations de préjudice de carrière
- Amnistie et réintégration
- Pourvois formés devant le Conseil d'État par des militaires à l'encontre de décisions administratives les concernant : dossiers individuels
- Pensions et retraites
- Blessures de guerre
- Accidents : (Dossier 1) Accidents survenus notamment lors de l'utilisation de matériel militaire (1953) ; (d.2) accidents et incidents disciplinaires : dossiers individuels (1954) ; (d.3) accidents : enquêtes, suites disciplinaires (1955) ; (d.4) accidents causés notamment par le maniement d'armes à feu (1957) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1958) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels (1960).
- Décès de militaires : (Dossier 1) Décès de militaires : dossiers individuels (1957) ; (d.2) décès de militaires : notification aux familles, dossiers individuels (1958) ; (d.3) décès de militaires : enquête sur un décès accidentel survenu en 1953 (1959) ; (d.4) décès de militaires : dossiers individuels d'enquête (1960) ; (d.5) accidents et notamment accidents mortels : enquêtes (1962) ; (d.6) accidents, notamment accidents de la circulation et accidents dus à l'emploi d'armes à feu : dossiers individuels.(1967).
- Naturalisations
- Communication de renseignements
- II. PERSONNEL
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
Última modificación el 06/05/2022
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/es/node/1459566