Cote
GR/9/NN/4/597/3-GR/9/NN/4/599/5
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Archive notice
15e région militaire
Dates
1861-1938- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Aliénations, cessions
- Mesures générales
- Région de Paris
- 1re région militaire
- 2 et 3es militaires : Aliénations, cessions : correspondances, rapports, notes, plan, extrait du registre des délibérations du CTG, état estimatif, procès-verbaux, programmes immobiliers.
- 3e région militaire : Loir-et-Cher. — Remise d'immeubles militaires à la ville de Blois et aux Domaines, désaffection d'immeubles militaires sur les places de Blois et de Romorantin : rapports, comptes rendus, procès-verbaux, convention, correspondances, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
- 4e région militaire
- 5e région militaire :
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- 8e région militaire
- 9e région militaire
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 12e région militaire
- 13e région militaire
- 14e région militaire
- 15e région militaire
- Marseille. — Échange temporaire de terrains avec la ville pour l'exposition coloniale de 1906 puis projet d'échange définitif de terrains du champ de manœuvres du Rouet : rapports, procès-verbaux, notes, conventions, correspondances, états, plans.
- Installation de baraquements à Orange, projets de cession de bâtiments et de terrains militaires aux villes d'Uzès et d'Avignon : rapports, procès-verbaux, notes, correspondances, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, croquis.
- Projets de cession d'immeubles et de terrains militaires aux villes d'Avignon et de la Seyne-sur-Mer : rapports, comptes rendus, notes, avant-projets sommaires, devis, correspondances, décisions ministérielles, plans.
- Cession de la manutention militaire de Toulon, réaffectation à l'administration de la Guerre du quartier Auvare (Nice) : rapports, procès-verbaux, plans, correspondances, notes, avis.
- Aliénation de la citadelle de Saint-Tropez, litige au sujet de la villa Furtado-Heine (Nice), convention avec la commune de Saint-Étienne de Tinée pour l'installation d'un détachement avancé, demande de cession (Roquebrune-Cap-Martin), litige au sujet de l'acquisition des sources de l'Arp (Roquebillière) : rapports, minutes de lettres, notes, correspondances, conventions, demandes d'allocations, plans, dépêches ministérielles, comptes rendus.
- Cession de parcelles à la compagnie PLM, problèmes concernant l'utilisation du terrain de manœuvres de Champfleuri sur la place d'Avignon, remise de terrains aux Domaines, demande d'acquisition de la caserne Montcalm à Nîmes par la municipalité, projet d'aliénation de bâtiments militaires à Nîmes : rapports, correspondances, procès-verbaux, décisions ministérielles, extraits de journaux, plans.
- Aménagement de bâtiments, projets de rétrocession et de cessions de bâtiments à la ville de Toulon, projet de cession de terrains militaires à une société HBM pour la construction de logements d'officiers : rapports, notes, conventions, correspondances, plans.
- Cessions d'immeubles militaires à Toulon, Calvi, Sartène, Bonifacio, Corte : procès-verbaux, rapports, croquis, minutes de lettres, correspondances, comptes rendus, arrêtés, fiches d'engagement comptable, extrait de registres de délibérations, détails estimatifs.
- Affectation au ministère de la Guerre d'immeubles et changement d'affectation des locaux (Toulon, Marseille), cession à la Marine de terrains et des droits du département de la Guerre dans les HBM de Toulon, amodiations de terrains, construction d'écuries pour le 2e RAC : rapports, procès-verbaux, comptes rendus, avis, études, minutes, décisions ministérielles, plans.
- Aliénations, cessions (Toulon, Nice, Marseille, Avignon et Bastia, Nîmes) : procès-verbaux, plans, croquis, états, rapports, correspondances.
- Aliénations, cessions (Toulon, Nice, Marseille, Avignon, Bastia, Nîmes) : procès-verbaux, plans, croquis, états, rapports.
- Marseille. — Attribution de locaux, nouvelles affectations d'immeubles militaires, installation de nouvelles unités, projet de cession d'immeubles militaires à la municipalité de Marseille, échange de terrains avec la municipalité de Marseille : rapports, comptes rendus, état, correspondances, procès-verbaux, extraits des délibérations de conseil municipaux.
- Nice. — Projet d'affectation au département des Travaux Publics de la caserne Lympia, nouvelle répartition des terrains Belli de Venanson et cession d'une partie de ces terrains à une société HBM : rapports, notes, observations, avant-projets, décisions ministérielles, correspondances, minutes, procès-verbaux, plans.
- Nîmes et Alès. — Réorganisation et cession de casernement : procès-verbal, décision ministérielle, rapport, plan terrier, convention, extraits de délibération de conseils municipaux.
- 16e région militaire
- 17e région militaire : Aliénations, cessions (Cahors, Montauban, Villeneuve-sur-Lot, Auch, Saint-Gaudens, Mirande, camp de Vernet d'Ariège), cession à la ville de Toulouse de l'ancienne prison militaire et d'une partie de la caserne Clauzel, installation de l'état-major de la 1re DA, projet pour trouver un entrepôt aux munitions du 117e RAL : rapports, correspondances, décisions ministérielles, nomenclature, notes, minutes, procès-verbaux, croquis, plans, états.
- 18e région militaire
- 20e région militaire : Lunéville, Saint-Avold, Bitche, Phalsbourg, Toul — Installation d'un atelier pour le 508e R.C.C., cession à la ville de Lunéville du parc et d'immeubles dépendant du château, projet d'aménagement d'un aérodrome et acquisition d'un terrain par le département de la Guerre à Lunéville, demande d'acquisition d'un terrain militaire par un particulier de Saint-Avold, cession à la ville de Bitche d'une partie de caserne : rapports, comptes rendus, notes, procès-verbaux, projets de convention, correspondances, plans, croquis, carte.
- Algérie
- Maroc et Tunisie
- Aliénations, cessions
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Last modification on 23/12/2021
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