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Albertville. — Cession à l'État du couvent des Capucins, cession de terrains militaires à la commune, renseignements sur l'assiette du casernement à Albertville, projet de convention entre le département de Savoie et l'administration militaire fixant les droits de propriété des combles debâtiments : rapports, notes, avis, acte de cession, procès-verbaux, correspondances, minutes, états, décisions ministérielles, plans, croquis, extrait des registres des délibérations du conseil municipal.

Last modification on 23/12/2021