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Archive notice
Décret du 1 er janvier 1964. Promotion active DEFA, DTIA, DCCAN, Poudres.
Dates
1964- Services de soutien : direction de personnels et Affaires générales (DPAG) (1958-1968) - AA 1 B1
- Direction de personnels et Affaires générales (DPAG) (1958-1968)
- Commission de sélection du personnel scientifique du contingent.
- Droit du travail. Bulletins d'informations et documentation du service de l'application du droit du travail, stage de formation au profit des délégués régionaux pour l'application du droit du travail. Statistique des accidents du travail.
- Missions techniques à l'étranger. Assistance technique. Affectation et détachement de personnels civils et militaires.
- Encadrement de l'usine d'armement de Fez, demande de volontaires.
- Dossiers nominatifs des sous-officiers affectés à la DMA (21 sous-dossiers).
- Dossiers nominatifs des officiers affectés à la DMA (29 sous-dossiers).
- Echelles de traitement. Réforme des catégories C et D. Barèmes des indemnités horaires pour travaux supplémentaires des personnels civils de l'Etat. Primes de rendement pour les sténodactylos. Heures supplémentaires. Rémunération des personnels des CAN affectés à la DMA.
- Affectation des personnels. Contrat de travail en régie directe. Concours et examens divers.
- Attributions en matière de pensions des ouvriers et d'accidents de travail. Mutation et affectations de personnels civils et militaires.
- Situation administrative des officiers de la DEFA.
- Nomination, affectation, mutation, démission. Congé pour convenance personnelle. Mise en position HC. Pension à jouissance différée.
- Evolutions des structures et besoins en futurs ingénieurs.
- Situation administrative des officiers des Poudres. Nomination, affectation, mutation, démission. Congé pour convenance personnelle. Mise en position HC. Pension à jouissance différée. Proposition de récompenses.
- Mutation des personnels militaires autres qu'Ingénieurs Généraux.
- Avancement des personnels militaires autres qu'Ingénieurs Généraux.
- Organisation de la Direction des Etudes et Fabrications d'Armement (DEFA). Questions d'ensembles. Admissions titre dans le corps des officiers d'administration. Augmentation d'effectifs des IM des télécommunications. Renseignements sur le corps des IM des télécommunications. Renseignements sur le corps des la DEFA. Projet de fusion des cadres d'Ingénieurs de l'Armement et des ingénieurs des télécommunications.
- Titre de conseiller scientifique de la Marine. Effectifs personnels DCCAN Oherbourg. Règles des mutations et avancement du personnel militaire de la DCCAN. Conseillers scientifiques de la Marine.
- Revalorisation de la condition militaire. Prise d'Armes. Personnels, questions d'ensembles. Départs volontaires. Effectifs en Ingénieurs de la DEFA DCCAN, Poudre, Air.
- Mise en position HC au CEA des Personnels Militaires.
- Mutations autres que Directions techniques et Délégation. Promotion, affectation, admission dans la seconde section. Mutation, mise HC. Permission à l'étranger des stagiaires étrangers en France. Règlement de discipline et de formations militaires générales (ex 20/30).
- Mobilisation. Recrutement des officiers. Echanges d'ingénieurs entre les Directions techniques. Cartes de circulation SNCF (Marine, DTAT).
- CEV de Brétigny. Victime de l'accident de l'accident d'avion du 17 décembre 1965.
- Ecoles (concours divers, cours, stages). Personnels ingénieurs militaires des directions techniques y compris des écoles techniques.
- Stages d'étudiants étrangers dans les écoles dépendant de la DMA. Concours d'admission à l'ENSA. Nomination du personnel enseignant à l'ENICA.
- Ecoles supérieurs de la DMA. Programme des cours. Projets d'arrêtés portant ouverture de concours. Enquêtés concernant les personnels formés par les Grandes Ecoles. Rétribution du personnel enseignant de l'ENSA.
- Statuts des Professeurs de l'ENSA. Voyage d'études aux USA. Projet d'arrêté et de décision par la DTIA. Stage de perfectionnement. Stages de ressortissants étrangers. Décentralisation de l'ENSA à Toulouse.
- Dossier n°1. Attributions de décorations : légions d'honneur, croix civiles d'active et de réserve), médaille militaire, palmes académiques, ordre national du mérite à titre civil.
- Dossier n°5. Attributions de décorations : légions d'honneur, croix civiles d'active et de réserve), médaille militaire, palmes académiques, ordre national du mérite à titre civil.
- Dossier n°8. Attributions de décorations : légions d'honneur, croix civiles d'active et de réserve), médaille militaire, palmes académiques, ordre national du mérite à titre civil.
- Dossier n°8. Attributions de décorations : légions d'honneur, croix civiles d'active et de réserve), médaille militaire, palmes académiques, ordre national du mérite à titre civil.
- Dossier n°9. Attributions de décorations : légions d'honneur, croix civiles d'active et de réserve), médaille militaire, palmes académiques, ordre national du mérite à titre civil.
- Dossier n°9. Attributions de décorations : légions d'honneur, croix civiles d'active et de réserve), médaille militaire, palmes académiques, ordre national du mérite à titre civil.
- Affectations. Mutations. Réintégrations. Admissions dans le cadre de la réserve. Décès d'ingénieurs généraux de la DCCAN.
- Promotions dans le grade d'IMG1 1 ère et 2 ième classe de la DCCAN. Promotions des personnels militaires autres que les IMG X de la DCCAN. Départ IMG X de la DMA jusqu'au 1 octobre 1966. Décès d'officiers généraux. Déplacements d'officiers généraux. Etats nominatifs d'officiers généraux de la DMA. Circulaires annuelles d'avancement concernant les personnels militaires.
- Avancement des ingénieurs généraux.
- Mutations d'ingénieurs généraux.
- Décrets de promotion, d'affectation d'ingénieurs généraux.
- Décrets de promotion, d'affectation d'ingénieurs généraux.
- Décrets de promotion, d'affectation d'ingénieurs généraux.
- Situation d'effectifs militaires et civils à la DMA.
- Congés spéciaux et radiations des cadres des personnels militaires. Discipline générale. Autorisation à se rendre à l'étranger et de faire partie d'associations ; Participation dans des sociétés privées de personnels civils et militaires. Contrôle de sécurité. Documents secrets concernant la réintégration d'un ouvrier suspect. Activités suspectes. Rapport sur le moral à Cherbourg. Budget défense U.S. . Personnels civils Terre de Bizerte.
- Tableaux d'effectifs. Mutations.
- Affectations, détachements, candidature, mouvements de personnels. CEL. Soutier du CEP. DMA proprement dite. SECT. DRME, DEFA, CEES, CERAM. Plan d'armement de la Marine. CIAS.
- IPFA. Questions d'ensemble et divers : bourse de Recherches offertes par le Canada. Demande d'un conseiller technique. Droit à la retraite. Encadrement, mutations, remplacement d'ingénieurs. Affectation d'un ingénieur spécialiste engins.
- Organisation de la DRME. Centre d'Essais de la Méditerranée. CEL.
- BICM. Mutations. Affectations d'ingénieurs. Effectifs de personnels civils.
- CIRO. Demande de personnel, mutations, programmes. Formation en recherches opérationnelles. Application du décret 56-585 du 12 juin 1956 et 62-1111 du 19 septembre 1962.
- Gestion de la DRME. Dossiers 2A, 2B, 2M. Fonctionnement er moyens. Préparation des programmes. Coopération avec les organismes techniques. Déroulement des programmes.
- Personnels militaires pour la de la DRME. Dossiers 2C et 2T. Affectations, mutations, admission à la retraite. Départs à la retraite. Départs volontaires.
- Circulaires annuelles d'avancement concernant les personnels militaires dépendant des directions techniques : DCCAN, DEFA, Poudres, DTIA. Instruction relative à l'établissement des notes et propositions des officiers dans différents corps du cadre actif et du cadre de réserve de l'armée de Mer.
- Travail d'avancement des personnels militaires de la DEFA, DTIA, DCCAN, Poudres, Armée de Terre, de Mer, de l'Air dépendant de la DMA pour 1962.
- Travail d'avancement des personnels militaires de la DEFA, DTIA, DCCAN, Poudres, Armée de Terre, de Mer, de l'Air dépendant de la DMA pour 1963.
- Prime de service et de rendement. Statuts militaires. Mesures individuelles concernant les personnels militaires. Cumul de pension et de traitement civil. Réduction du nombre des officiers de réserve. Codification des textes administratifs. Administration des officiers placés dans les diverses positions statutaires. Affectation de personnel à la Délégation de l'inspection.
- Régime retraites complémentaires. Cours du soir. Vêtements de travail pour les ouvriers de la Marine. Fonctionnaires chérifiens. Cartes nominatives d'entrée à la DEFA. Logements des personnels civils et militaires des Armées. Recensement des électeurs. Pensions civiles. Médecine du travail. Taux de vacation des médecins.
- Attribution de supplément de primes aux Ingénieurs militaires pour le deuxième semestre 1963.
- Travail d'avancement active 1963. Personnel de l'armée de Terre relevant de la DMA.
- Organigramme, état nominatif des personnels de la DMA, DFA ; DRME, CERAM, CIAS, IPFA, DTIA, Poudres.
- Ecole des Ingénieurs de travaux. Notices et programmes (DEFA, DCCAN, DTIA, poudres). Statut et règlements concernant les ingénieurs de travaux. Projet de décret sur le statut commun des IM des études et des techniques de la DMA et de la Direction centrale des travaux immobiliers et maritimes. IDT et OA. Projet de décret pour le recrutement des OA de la Direction des poudres.
- Mesures catégorielles militaires. Fiches de mesures catégorielles présentées par la DTIA, poudres, DEFA, DRME, DCCAN. Modification de la pyramide des grades des corps d'ingénieurs de direction et ingénieurs de travaux.
- Commission de personnels.
- OTAN. Affectation de personnels à l'OTAN.
- Personnel du SIAR. Affectations et mutations diverses au SIAR. Evolution des effectifs au SIAR. Déflation, paiement au SIAR de la solde des officiers des équipages et des officiers mariniers. Instruction ministérielle sur le fonctionnement administratif du SIAR en 1964.
- Dégagement des cadres. Instruction pour l'application des disposition de l'article 5 de la loi 63-13333 du 30 décembre 1963 et des décrets 65-351 du 6 mai 1965, 65-718 du 24 août 1965 et la loi 63-1334 du 30 décembre 1963.
- SEDOCAR. Mutations, affectations du chef d'antenne personnel, antenne CAN.
- Prises d'armes. Remises de décorations. Cérémonies. Représentation de l'Armée aux jeux olympiques de Grenoble en 1968.
- DPAI, ex-département Plans en Développement (DEV). Détachements, affectations, mutations. Maintien en service. Effectifs de la DPAI. Situation des personnels à AME Mulhouse. Questions parlementaires. Département Plans et Budget et Expansion Exportation. Remplacement de personnels, d'ingénieurs. Embauchage agent sous contrat. Attribution du diplôme militaire supérieur. CPE. Effectifs, nominations des membres et du directeur. Affectation d'ingénieurs. Mise en place de dix appelés scientifiques du contingent (CPE).
- Groupement Z (STA) arme chimique. Embauchage de personnels civils. DEN et DTEN. Mutations, affectations, détachement d'ingénieurs. Besoins en personnel du groupe PLUTON. CAEPE et LBRA. Mutations, affectations. Département Atome. Détachement, mise en position HC auprès du CAE. Visites des centres du CEA. Coordination des études NBC. Département électronique, affectation d'ingénieurs. Contrat d'engagement, candidature, recrutement CELAR. Début de recrutement de personnel pour Rennes. Encadrement. SCTI. Affectations, mutations, effectifs. Origine des effectifs du CERTI.
- Décret du 1 er janvier 1964. Promotion active DEFA, DTIA, DCCAN, Poudres.
- Travail d'avancement des Personnels Militaires de la DEFA, DTIA, DCCAN. Poudres et personnels de l'armée de terre relevant de la DMA pour 1964 et 1965.
- Biographie, résumé de carrière. Notation des officiers généraux de la DCCAN (voir annexe 3) de la DEFA (voir annexe 2).
- Situation administrative des officiers de la DTCN, DCCAN, affectations, mutations, démission, mise en position HC. Mise à la retraite. Autorisation de mariage.
- Congés pour convenance personnelle. Demande de pension à jouissance différée. Voyage d'étude. Reclassement hiérarchique de fin de carrière des IDT. Besoins en ingénieurs du GM. Crise des effectifs en ingénieurs du GM. Participation des Armées aux organismes Interarmées.
- Situation administrative des officiers de la DEFA. Nominations, affectations, mutations, démissions, congés pour convenance personnelle, mise en position HC, pension à jouissance différée.
- Etat nominatif d'occupation de l'administration de la DTIA, du STA, de la DTIA du ST des Télécommunications de l'Air, DFA, DCCAN, DRME. Note de base.
- Nouveau code des pensions civiles et militaires de retraite.
- CHEAR. Liste des auditeurs de la première et de la seconde session. Mise en place et rémunération des personnels du CHEAR.
- Postes à attributions aéronautiques. Rémunérations, rémunérations hors échelle, échelon exceptionnel de solde 525, revalorisation indemnités pour charges militaires, indemnités de résidence et diverses, prime de recherche pour le personnel des Armées, amélioration des indices. Statut fiscal et douanier.
- Avancement active 1965. PV des réunions de la commission. Travail d'avancement des personnels militaires, officiers des Armées de Terre, Mer, Air dépendant de la DMA, DEFA, DCCAN, DTIA, DP.
- Décret du 1 er juillet 1965. Projet de décret trimestriel portant nominations et promotions d'officiers et d'ingénieurs relevant de la DMA portant acceptation d'offres de démission.
- Décrets trimestriels. Nominations, promotions, démissions (active et réserve).
- Avancement active 1966. DTAT, DTCN, DTCA, DP, DRME. Conditions d'avancement. Circulaire d'avancement. Décrets active 1966-1967. Nominations des « X ». Décrets trimestriels. Décrets « Balai ». Non activité et réintégration.
- Avancement active 1967. Circulaires annuelles. Circulaires de fusionnement. Rapport d'inspections. Interventions. Dernière phase. PV des réunions. Projet de travaux d'avancement. Projet de liste d'aptitude. Tableau complémentaire. Cas particuliers. PV des commissions. Listes versées par la sécurité militaire. Liste des IM des Fabrications d'armement. DTAT, DTCA, DTCN, DP.
- Scientifiques du contingent. Projet de loi sur le recrutement du service national. Sélection des personnels scientifiques du contingent. Liste des candidats par spécialités. Notes de base. Commission de sélection. Emploi des scientifiques. Résiliation des sursis. Formation de base. Liste alphabétique des personnels scientifiques. Enquêtes, affectations, dispositions générales, affectations en provenance de la Marine. Affectations particulières. Cas défavorables, réformes définitives.
- Mutations de personnels militaires de la DTCA.
- Personnels miliaires. Demandes d'autorisations diverses aux autorités supérieures. Tenue des divers corps de l'Armement.
- Dossiers nominatifs partiels d'officiers relevant de la DMA (A à G).
- Dossiers nominatifs partiels d'officiers relevant de la DMA (H à M).
- Dossiers nominatifs partiels d'officiers relevant de la DMA (P à W).
- Commission Armée Jeunesse. Associations. Affaires liquidées.
- Etudiantes en sciences. Stages. Information professionnelle et information générale. Armée dans la nation. Sursis. Livre du soldat.
- Réforme des corps d'ingénieurs de l'Armement.
- Arrêtés, lois et décrets, projets de décisions.
- Planification des mutations. Réorganisation de certains cadres d'officiers et sous-officiers Terre. Loi 66-298 du 13 mai 1966.
- Tableaux des cadres et effectifs. Dossier Langlois-Meurine.
- Informations des cadres, infractions, cérémonial, documentation générale.
- Enquête sur la position actuelle des ingénieurs et sur les effectifs des organismes de la DTAT. DPAG-DMA/CAB. Contrôle général des Armées. Comité des prix de revient des Fabrications d'Armement-mutations et affectations d'IC et d'OA.
- Effectifs divers. Etat des navettes. Situation mécanographiques. Effectifs d'officiers de l'Armée de Terre (DRME). Effectif budgétaire, groupement poudres explosifs. Dissolution du CERAM.
- Admission à la retraite.
- Dossiers pour mise en position HC au CEA. Demande de personnels aux Armées.
- Dossiers « questions divers officiers ».
- Inspections diverses. Poursuite des activités du CIEES après le 30 juin 1967. Rattachement des personnels du CIEES. Emploi des personnels au CEL.
- Fiscalité et impôt sur le revenu des membres des Forces Armées Françaises en Algérie. Changement d'un nom patronymique. Demande de carte du combattant. Bulletins de sortie de l'hôpital d'ingénieurs et d'OA. Commissions divers. Logements de personnels. Constructions, affectations. Règles relatives à la correspondance. Visite des autorités dans divers établissements. Intervention en faveur de la promotion d'ingénieurs. Intervention parlementaires. Demandes d'audiences au Ministre.
- Courriers départs personnels 1966-1967 DPAG. Répertoires courriers départ et arrivée 1966-1967.
- Circulaires d'information pour les cadres du 1 er janvier 1967 au 12 mai 1967.
- Plan d'armement, divers tableaux d'effectifs.
- Avancement des officiers et sous-officiers. Mutation du personnel féminin des hommes de troupe. Affectations scientifiques du contingent.
- Mutation du personnel militaire, dossiers nominatifs (M à R).
- Fichier. Bulletins mensuels exploités (fin 1967, premier et deuxième semestres 1968, correspondances 1968,1969 premier et deuxième semestre 1970).
- Courrier relatif au personnel militaire (janvier et février).
- Ingénieurs de l'Armement. Liste nominative de classement (grade, échelon, ancienneté) au 1 er janvier 1968.
- Direction de personnels et Affaires générales (DPAG) (1958-1968)
Last modification on 04/01/2021
Format Physique Châtellerault
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